CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 966 résultats pour « Dulout »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2301084_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de Montpellier Méditerranée Métropole rejetant implicitement la demande de réouverture à la circulation dans les deux sens de l'avenue Albert Dubout

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008278_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Si le GAEC Dulot-Delcroix et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2300575_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

des piétons, cyclistes, véhicules légers, poids lourds intervenus ces vingt-quatre derniers mois ; - toutes les mesures de trafic, de polluants, de bruit sur les quatre boulevards, l'avenue Albert Dubout

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202344_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Duplouy n’est fondé. Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2023, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2300393_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Par des mémoires, enregistré les 29 mars et le 7 avril 2023, la SCEA Vignobles Ducourt déclare se désister de l'instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504809_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions en décharge présentées par la société SCI 40 AVENUE AUGUSTIN DUMONT.

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2404390_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

B, pour la SCI Dumont 17. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501690_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Dumont au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400472_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Dumont au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400935_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Dumont au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400107_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Dumont au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400208_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Dumont au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500974_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Dumont au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2500477_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SARL Dumont et Fils.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200792_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 juin 2022 et le 4 juillet 2022, la SARL Société d'exploitation des Etablissements Duclot Bureautique (SARL Duclot Bureautique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502431_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

K... avant son entrée au centre hospitalier Henri Duffaut d’Avignon ; 3°) Décrire les conditions dans lesquelles M. I...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203629_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

avocat, demande au juge des référés de prescrire une expertise afin de déterminer les lésions qu'il impute à l'accident dont il a été victime le 15 décembre 2021 sur le trottoir de l'avenue Albert Dubout

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206976_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il soutient que les moyens invoqués par la SAS Duflot Antoine Vache ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504699_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SCI 40 Avenue Augustin Dumont.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002559_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Vermersch, représentant l'EARL Les Arbres Eric Dumont. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 1 sur 199

Suivant →

Annonces BODACC113 résultats

Journal officiel
Créations

JANEIRA--DULOUT, Thomas

SIREN 107963639Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DULOUT & FILS

SIREN 479975732Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

10/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

S.A.R.L. DULOUT

SIREN 389078510Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

22/08/2025

Voir →

Modifications diverses

DULOUT, Colin, Paul

SIREN 933574980Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

31/07/2025

Voir →

Radiations

SCCV LE CLOS DULOUT

SIREN 830541637Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/04/2025

Voir →