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13 résultats pour « Defreitas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2103692_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Dramé, représentant la SARL Pompes funèbres marbrerie Defruit. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302805_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Elle soutient que : - l'acte d'engagement de la maîtrise d'œuvre signé avec la commune de Châtenois le 14 décembre 2016 fait état d'un groupement conjoint auquel la société Defretin Ingénierie est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2203391_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

du 7 octobre 2022 par lequel le maire de Raves a limité la circulation des véhicules sur la totalité de la rue de la côte des chênes aux seuls véhicules de moins de 19 tonnes uniquement pour le défruitement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401407_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Centre-Ouest, à la compagnie Allianz France, à la société RetR Architectes - Groupe A26, à la société Atelier 4 René Pestre et associés, à la compagnie MAF, à la société Egis concept, à la société Defretin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2401455_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Centre-Ouest, à la compagnie Allianz France, à la société RetR Architectes - Groupe A26, à la société Atelier 4 René Pestre et associés, à la compagnie MAF, à la société Egis concept, à la société Defretin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401407_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2024, la SMABTP, assureur de la société Defretin ingénierie, de la société Eiffage construction et de la société Smac, représentée par Me Plas, formule

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401455_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 novembre 2024, la SMABTP, assureur de la société Defretin ingénierie, de la société Eiffage construction et de la société Smac, représentée par Me Plas, formule

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2301437_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

L'hirondel a lu son rapport et a entendu les observations : - de Me Defredas, représentant M.

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TA

1ère chambre

DTA_1902295_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

qualité de mandataire du groupement momentané d'entreprises composé des sociétés, Agence Michel Beauvais et Associes, Hub Architectes, Regards Ergonomie, Edeis (Snc Lavalin Sas), Oasiis, Ingepole, Defretin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2502104_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Pépin de banane architecture, à la commune de Saint-Yrieix-la-Perche et aux sociétés la Gare architectes, Cité 4 et Defretin ingenierie

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TA

5ème Chambre

DTA_2403493_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Kelfani, président ; - les conclusions de Mme E..., rapporteuse publique ; - et les observations de Me Defreitas, avocate, substituant Me Haik. Considérant ce qui suit : M.

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TA

4ème chambre

DTA_2104669_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

forêt, la fédération départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique, la fédération SEPANSO Gironde et la Ligue pour la protection des oiseaux, et de Me Defredas

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TA

4ème chambre

DTA_2104662_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Bongrain, rapporteur public ; - les observations de Me Richardeau, représentant la commune de Blanquefort, et de Me Defredas, représentant la société Carrières et matériaux du grand ouest (CMGO).

Source officielle