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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300880_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Dagon ne sont pas fondées. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300887_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Dagon ne sont pas fondées. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301896_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Dagon ne sont pas fondées. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2400986_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Pompes Funèbres des Weppes Huchette est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1902509_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
La société Dagon Service LTD est une société anglaise.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103064_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
enregistrée le 26 novembre 2021, et un mémoire non communiqué enregistré le 22 décembre 2023, Mme A B, agissant en sa qualité de représentante du groupement conjoint de maitrise d'œuvre composé des sociétés Dagorne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302155_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504017_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Huchette-Deransy a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500167_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Baillard, président, - Mme Huchette-Deransy, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2409555_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Huchette-Deransy. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205455_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302742_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy ; - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210066_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy ; - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302125_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2024, la société Jorck, représentée par Me Huchet (Scp Huchet), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400255_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2024, la Société Telerep France, représentée par Me Dagorne, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté d'agglomération
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510654_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Huchette-Deransy, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506752_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Huchette-Deransy, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2603822_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Huchette-Deransy, première conseillère, en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile pour exercer les pouvoirs
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301512_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Baillard, président, - Mme Huchette-Deransy, première conseillère, - Mme Leclère, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2026.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306336_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Huchette-Deransy ; - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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