Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300578_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
La requête a été communiquée à Mmes B A, Christine Pouillard, Madeleine Sambati, Laurence Weber, Christiane Blanc, Claire Ricobelli, Christine Kaspar et Mauricette Hilaire-Gautier ainsi qu'à MM.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2404951_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
juin 2025, ainsi que des pièces produites le 2 décembre 2025, à la demande de la juridiction, la société d’exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2220333_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
septembre 2022 et les 9 mars, 9 et 21 avril 2023, Mme B A, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision par laquelle la directrice de l'école maternelle Christine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106313_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
En particulier, si l'article 3-4 de cet acte d'engagement définit la répartition des honoraires entre les différentes missions de la maîtrise d'œuvre et comprend une mention selon laquelle la répartition
Source officielle6ème Chambre
DTA_2024560_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Marie-Christine est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402506_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Jacques Clamens, domicilié 11, rue Anatole-France à Russange (57390) ; -Mme Christine Clamens, domiciliée 44, rue de Montfort, bât.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2224068_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
E B à la directrice de l'école maternelle Christine de Pisan et relatif à la désinscription de son fils A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100636_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ainsi, la SARL Christian Lefebvre est fondée à demander la révision des prix pour les situations n° 1 à 16.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102726_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Toutefois, à compter du 4 janvier 2019, Christian B a présenté des signes d'agitation importants.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2400010_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 15 novembre 2023 par laquelle le président du conseil départemental du Gers l'a reconnu comme obligé alimentaire à l'égard de sa mère biologique, Christiane
Source officielle8ème chambre
DTA_2507468_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
D... sous l’alias « Iliès » sur le réseau social C... les 27 février, 27 juillet et 18 novembre 2024 et sur les circonstances tirées de qu’il a refusé de faire connaître son alias sur ce réseau social,
Source officielle3ème chambre
DTA_2105575_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La commune de Vénissieux a ainsi pu reprocher à la société d'exploitation des établissements Cano l'absence de détail concernant la méthodologie d'équilibrage des réseaux.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203784_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que l’offre remise par la SAS Entreprise bâtiments Christian Lefebvre a été classée en seconde position.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2105698_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ainsi, les conditions fixées à l'article UG. 13.3 du règlement du plan local d'urbanisme de Paris sont respectées.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2204680_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Christian, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2200568_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
En ce qui concerne les appels en garantie et la répartition des responsabilités : 20.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_1923756_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Le 25 avril 2019, la société Christian Dior Couture SA a déposé une demande de permis de construire qui a été complétée les 13 et 17 mai et 13 août 2019, pour la restructuration de l'immeuble Christian
Source officielle6ème chambre
DTA_2304651_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par un marché de travaux du 8 mars 2010, la société Christian Gasque Toiture a été désignée titulaire du lot n°2 (couverture, charpente, zinguerie).
Source officielle6ème chambre
DTA_2400168_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Par un marché de travaux du 8 mars 2010, la société Christian Gasque Toiture a été désignée titulaire du lot n°2 (couverture, charpente, zinguerie).
Source officielle4ème Chambre
DTA_1801563_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Christian A, Mathieu A et Julien A. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 66