Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305639_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
du chiffre d'affaires réalisé par la SARL Bleu de Labège, au titre de l'enseigne " Bleu Libellule " à Labège, dont le gérant est Monsieur D C et dont le siège est sis 700, La Pyrénéenne à Labège (31670
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305538_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
D B, gérant de la SARL Manico Esprit Labège, exploitant un commerce de vente de prêt-à-porter sis 700, La Pyrénéenne à Labège (31670) et qui doit être regardé comme agissant sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400470_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
simplifiée (SAS) VRC Labège apparaît utile.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306214_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2023, la SAS L'alimentation Labège, exploitant un restaurant sis 88, rue Galilée, Zac de Grande Borde à LABEGE (31670), et qui doit
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2307287_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2023, Mme B D, gérante d'une officine de pharmacie sous la dénomination " Pharmacie de l'Innopole " sise centre commercial Labège
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2402779_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Labo
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2218342_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
le cabinet d'avocats Lacourte Raquin Tatar, demande au juge des référés de désigner un expert, en présence du cabinet d'études Marc Merlin, la société YXO consultants, la société Les ateliers Monique Labbe
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403451_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Elle soutient qu'elle exploite un commerce de restauration rapide sous l'enseigne " Colombus Café ", sis Centre commercial Labège 2, 700, La Pyrénéenne, à Labège (31670), dont les travaux de la future
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2213566_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
soit mise à sa charge au titre des frais exposés par la commune de Montreuil et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305698_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Il résulte de l'instruction qu'eu égard au déroulement du chantier et dans l'intérêt du bon fonctionnement de la justice, cette expertise apparait utile.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403868_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2024, la SARL B2C LABEGE, représentée par son gérant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106470_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocat de la société Labo Pharma. Une note en délibéré, enregistrée le 11 mars 2024, a été présentée pour la société Labo Pharma.
Source officielle8ème chambre
DTA_1801795_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
ainsi que la rédaction des comptes-rendus hebdomadaires de chantier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403869_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2024, la SAS FHD LABEGE, représentée par son gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503680_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2025, la SAS Dual Labège, qui doit être regardée comme agissant sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415887_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Les ateliers Monique Labbe, dont le siège est situé à Ivry-sur-Seine, représentée par
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400298_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, la SAS Kowoker, exploitant un restaurant sous l'enseigne " PITAYA " sis 700, La Pyrénéenne, centre commercial Labège 2 à Labège
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402199_20240829
29 août 2024
29 août 2024
D A, exploitant un restaurant sous l'enseigne " Nachos " sis 700, la Pyrénéenne, Centre commercial Labège II à Labège (31670), et qui doit être regardée comme agissant sur le fondement de l'article R.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403830_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Par une requête, enregistrée le 14 juin 2024, la société MALAIKA, représentée par sa présidente Mme B D, exploitant un commerce de vente de bijoux " fantaisie ", sis Grande Borde, Centre commercial Labège
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300102_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
C, de la société Label Explo et de la société Explo NC sont irrecevables et doivent être rejetées.
Source officiellePage 1 sur 2561