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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2201558_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
d'Orléans, cadastré section AB 73, - au 2 Rue Elisabeth Charlotte d'Orléans, sur la parcelle cadastrée section AB 366, - au 2 Rue Elisabeth Charlotte d'Orléans, sur la parcelle cadastrée section
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2600126_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Par un acte, enregistré le 5 mars 2026, l’Eurl « Aux délices de Charlotte » déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308340_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société atelier d'architecture panthéons by Charlotte Dumas est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304156_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SCI Marie Charlotte est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523207_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2025, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Charlotte Vauchelle - 2a2l AMO et Conseils demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501446_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
B A, représenté par Me Charlot, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2408561_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
rejeté les recours formés contre les décisions du 4 janvier 2024 de l'autorité consulaire française à Dakar (Sénégal) refusant de délivrer des visas de court séjour à Mme E D C, à Charline D C, à Charlotte
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600079_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
à Me Charlot d’une somme de 900 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501791_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Charlot renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Charlot, une somme de 900 euros en application
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500218_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 février 2025, Mme A B, représentée par Me Charlot, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500224_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 février 2025, Mme C A B, représentée par Me Charlot demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2600078_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
à Me Charlot d’une somme de 900 euros au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2400499_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2024, Mme C, représentée par Me Charlot, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2502282_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
C..., représenté par Me Charlot, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501186_20250805
5 août 2025
5 août 2025
B A, représenté par Me Charlot, demande à la juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Guyane d'enregistrer
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501189_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Charlot, demande à la juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501190_20250805
5 août 2025
5 août 2025
A C B, représenté par Me Charlot, demande à la juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Guyane d'enregistrer
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501203_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Charlot, demande à la juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501204_20250805
5 août 2025
5 août 2025
B A, représenté par Me Charlot, demande à la juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Guyane d'enregistrer
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2328608_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
C... une somme de 2 000 euros au titre des frais exposés par le Théâtre national de la danse Chaillot et non compris dans les dépens.
Source officiellePage 1 sur 72
NYBERG, Eva Charlotta, THORN
23/01/2026
Voir →
Sussuni Vintage, SUNDMAN, Susanna Charlotta Mari
11/06/2021
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VINCENT, Léa Charlotta Angélina
21/06/2019
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Les Gamins Paris, VINCENT, Léa Charlotta Angélina
25/01/2019
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Anna Kastensson, GEORGSSON, Anna, Charlotta, KASTENSSON
05/02/2017
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