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3 résultats pour « Caroline ROBERT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

enregistrés le 25 novembre 2022, le 30 novembre 2023 et le 1er novembre 2024, Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana Charles, Coralie Dalban-Pilon, E D, Caroline

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Lalanne Soleil Couchant / Pédabadie 40500 Saint SeverAT 735 ABRAHAM Sacha 6 rue Léon Lalanne 20 impasse Césaire Dauge Apt 25 40000 Mont de MarsanAT 735 CAUSSE Stéphanie 6 rue Léon Lalanne 4 impasse Robert

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2208435_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

(CHU) placés sous son autorité les fresques à caractère pornographique ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'AP-HP : - de faire procéder au retrait intégral et définitif de toutes les fresques carabines

Source officielle

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Radiations

DE TASTES, Capucine, Anne, Caroline, ROBERT

SIREN 881521926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

18/08/2026

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Créations

DE TASTES, Capucine, Anne, Caroline, ROBERT

SIREN 881521926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/02/2025

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Ventes et cessions

COIFFURE NATURE, BELLION, BOUQUIN, Caroline, Josiane, Géraldine, Laëtitia, DEGOULANGE, ROBERT

SIREN 791801566GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Acte sous seing privé en date du 05/09/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 07/09/2018, Dossier dossier 2018 26787 réf 2018 A 03562 Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit La Mazé 42570 SAINT-HEAND. Adresse du nouveau propriétaire : 322 Chemin des Sagnes 42330 SAINT-MEDARD-EN-FOREZ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

28/09/2018

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Immatriculations

LA HALTE DE ROCHE ROBERT, SANGNIER, SALLE, Marie, Caroline

SIREN 392480448GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

13/09/2011

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Ventes et cessions

DENIS, BOCQUILLION, SCARTH, Thierry Paul Patrick, Caroline Corinne Aline, MATTHEW ROBERT ALBERT, BETH HEIDI, THOMAS WILLIAM, JAMIE ELLIOT

SIREN 411177108GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

31/03/2009

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