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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306925_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
de l'enfant Bryan C.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210090_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Par une production enregistrée le 13 mai 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance du visa sollicité par Jules Vianney Bryan Bokally. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000587_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Elle soutient avoir dépensé la somme de 3 542,88 euros en frais médicaux et pharmaceutiques et en frais d'hospitalisation pour l'intervention chirurgicale de l'enfant Bryan A à l'hôpital de La Timone à
Source officielle1ère chambre
DTA_2107138_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier
Source officielle1ère chambre
DTA_2107139_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier
Source officielle1ère chambre
DTA_2107140_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier
Source officielle1ère chambre
DTA_2103812_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier
Source officielle1ère chambre
DTA_2103814_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier
Source officielle1ère chambre
DTA_2103815_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
L en leur qualité de représentants légaux de leur fille A la somme de 5 000 euros en réparation des conséquences dommageables de la prise en charge médicale dont Bryan L a été l'objet à compter du 25 janvier
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302323_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
L'association Brian Joubert Poitiers glace n'a pas, à l'expiration du délai qui lui était imparti, confirmé le maintien de ses conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302324_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 5 septembre 2023, l'association Brian Joubert Poitiers Glace, représentée par Me Nicolleau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508332_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gigault, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502755_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Cabal ; - et les observations de Me Lê, substituant Me Brean, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106924_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Jacquier, représentant de la commune de Branne. Sur les fins de non recevoir opposées en défense : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300631_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501115_20250219
19 février 2025
19 février 2025
A au bénéfice de l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Bréan renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Bréan une somme de 1 000 euros
Source officielle9ème Chambre
DTA_2205469_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
En ce qui concerne Brian L B : 9.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205650_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Brean de la somme de 1 250 euros.
Source officielle10ème chambre
DTA_2306395_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mme C B épouse A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Marie C Breyanne Atangana, représentée par
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405200_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Zabka, - les observations Me Brean, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. B, assisté de M.
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