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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2108822_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le marché a été attribué à la société GIFA Collet. Par un courrier du 7 mai 2021, la société Bruno Scherer Entreprise a été informée du rejet de son offre.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300244_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
A B à la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Do Marco Bruno.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205048_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
, et de Me Brun représentant la société ICF la Sablière.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508383_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 et 20 août 2025, la société Bruno TP, en sa qualité de représentante du groupement conjoint constitué par les sociétés Bruno
Source officielle8ème chambre
DTA_1900575_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société Brunier, attributaire du marché litigieux, qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405338_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Il indique qu'il doit se rendre tous les matins sur le marché Saint-Bruno situé à Grenoble pour pouvoir travailler.
Source officielle3ème chambre
DTA_2008257_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Le marché a été conclu pour un prix global et forfaitaire.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2502192_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
E..., Jean-François Legros, Jean-François Hoareau, Mouchijouddin Picot, Dominique Gonthier, Frédéric Dijoux, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200627_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Vu : - le code des marchés publics ; - le code civil ; - le code de justice administrative. Vu l'arrêté du vice-président du Conseil d'Etat en date du 10 mai 2022 par lequel M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205723_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Brun ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202435_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
la société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics, représentée par Me Hellot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum la société Marc
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204365_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ce faisant, ils interviennent sur un marché distinct.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200624_20250225
25 février 2025
25 février 2025
26 octobre 2023, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bruyère (Ehpad La Bruyère), représenté Me Lalanne, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la SAS Brunhes
Source officielle8ème chambre
DTA_2007375_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ce marché est arrivé à son terme le 7 juillet 2018. La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).
Source officielle8ème chambre
DTA_1903802_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ce marché est arrivé à son terme le 7 juillet 2018. La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305310_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Il soutient que : - le Centre Hospitalier Marc Jacquet, renommé groupe hospitalier sud Ile-de-France (GHSIF), situé au 270, avenue Marc Jacquet à Melun (77000), a fait l'objet d'une reconstruction sous
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906425_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ce faisant, ils interviennent sur un marché distinct.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303617_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
de travaux de réhabilitation de la piscine de Brunoy ; 2°) de mettre à la charge de la communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine la somme de 3.000 euros au titre de l'article L. 761-1 du
Source officielleChambre 3
DTA_2200345_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Le pouvoir adjudicateur et le titulaire s'efforceront de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à l'interprétation des stipulations du marché ou à l'exécution des prestations objet du marché
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409477_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2025, les sociétés Atelier Ligne C et Ibi Brun Philippe, représentées par Me Robert, demandent qu'il leur soit donné acte qu'elles ne s'opposent pas
Source officiellePage 1 sur 8