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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2003489_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2020, la commune de Bruille-Saint-Amand fait valoir qu'elle est étrangère à l'instance.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205853_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
F, - les observations de Me Brel, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M. A, assisté de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201010_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 janvier 2022 et le 6 septembre 2023, la société civile d'exploitation agricole de Bruille (SCEA de Bruille), représentée par
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2202054_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La SAS Brunel Thierry n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110830_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par suite, la SCI Bruxelles 23 n'est pas fondée à invoquer ce paragraphe. 5.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100947_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
a refusé de lui délivrer un permis de construire pour l'implantation d'une pension pour chiens et chats sur un terrain situé 2 chemin du Moulin, à Briel-sur-Barse ; 2°) d'enjoindre à la commune de Briel-sur-Barse
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201234_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
mémoires complémentaires, enregistrés les 7 avril 2022, 24 avril et 15 septembre 2023, la SELARL Grave Randoux, devenue la SELARL Evolution, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Brunel
Source officielle12eme chambre
DTA_2100525_20250210
10 février 2025
10 février 2025
A au lycée français de Bruxelles.
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2601873_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Bruel, secrétaire général de la préfecture de la Côte-d’Or ; la décision attaquée est postérieure au décret de nomination de Mme D... en tant que préfète de la Côte d’Or, en date du 8 avril 2026 ; - elle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107208_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Bruel et Portal, en date du 11 mai 2020, régulièrement publié. Il n'est pas établi que MM. Bruel et Portal n'aient pas été empêchés ou absents.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404536_20250220
20 février 2025
20 février 2025
La requête a été communiquée à la SAS Lucien et André Brunel qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302960_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ses conclusions tendant à la condamnation de l'EARL Breul Valentin aux dépens ne peuvent ainsi qu'être rejetées.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2105999_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
La société d'exploitation de l'ARENA, qui gère la salle de spectacle Paris La Défense Arena, a accueilli des concerts de Patrick Bruel les 6 et 7 décembre 2019, de Big Flo et Oli les 26 octobre 2019 et
Source officielle1ère chambre
DTA_2500244_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Bruel, secrétaire général de la préfecture de la Côte-d’Or et, en cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruel, à Mme B...
Source officielle3ème chambre
DTA_1708714_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
2019, le tribunal avant de statuer sur les requêtes de l'association vexinoise de lutte contre les carrières cimentières d'une part, et du parc naturel régional du Vexin français, de la commune de Brueil-en-Vexin
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2209597_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
E B, exploitant agricole et gérant de la SCEA de Bruille, et de ladite société. 4.
Source officielle2ème chambre
DTA_2113771_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
sociaux, d'une surface de plancher de 2 258 m2, sur un terrain situé 3-5 rue Brunel à Gagny.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2101355_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'EARL Hugo Breul.
Source officielle10ème chambre
DTA_2000747_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La société de droit belge Groupe Bruxelles Lambert, dont le siège social est situé à Bruxelles, a perçu en 2008, 2009 et 2010 des dividendes versés par la société Arkema, dont le siège se trouve en France
Source officielle2ème chambre
DTA_2403724_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
En revanche, si la requérante demande de mettre à la charge de la commune de Brue-Auriac les entiers dépens, elle ne démontre pas en avoir engagé.
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