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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DTA_1900104_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
de mettre à la charge de la commune de Blond une somme de 5 400 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ainsi que les entiers dépens.
Source officielle2ème chambre
DTA_1900729_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
de mettre à la charge de la commune de Blond une somme de 5 400 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ainsi que les entiers dépens.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900989_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
groupement conjoint dont la SARL Blond et Roux Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et Roux architectes), ont déposé leur candidature qui a été retenue pour participer à la première
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2300193_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
E ainsi qu'aux communes de Blond et de Bellac au sujet de l'entretien d'un chemin forestier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1911161_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 5 septembre 2019, 15 avril, 5 novembre et 23 décembre 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Blond et Roux Architectes
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2201616_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Blondes " les 22, 23 et 24 juillet 2022 au château de Saint-Bonnet-de-Rochefort.
Source officielle4ème chambre
DTA_2005739_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Le 23 octobre 2019, la DCCRF a réalisé un prélèvement sur chacune des bières - blanche, brune et blonde - de la marque " Sugar killed ".
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2523084_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un acte enregistré le 23 février 2026, la société BBLEND déclare se désister de son action.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2111159_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 aout 2021, Mme B A, représentée par Me Jérémie Blond, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2300820_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
° PC 068224 22 S0039 du 1er août 2022 délivré par la maire de Mulhouse à la société NS INVEST portant permis de construire d'un immeuble de bureaux sur un terrain sis 109 avenue de la 1ère division blindée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201472_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il a ainsi bénéficié, le 5 novembre 2014, d'un traitement par " Blood Patch ".
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304937_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
public national à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) pour la passation d'un marché de fourniture portant sur l'acquisition, l'installation et la mise en service d'une chambre blindée
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407409_20250225
25 février 2025
25 février 2025
SNCF Réseau soutient que, compte tenu des risques liés aux travaux d'implantation dans le sol des palplanches afin de blinder les terres (vibrations à prévoir), il est apparu pertinent, après échanges
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203364_20250206
6 février 2025
6 février 2025
clients du " River's Pub ", dont l'un s'identifie à l'auteur de l'homicide involontaire, ont consommé, le 22 avril 2022, au sein de l'établissement, entre 14 heures 30 et 17 heures, deux pintes de bière blonde
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2404063_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
code de justice administrative, l'exécution de l'ordre de mutation du 21 mars 2024 par lequel le commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France l'a affecté pour raison de service au groupement blindé
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2511436_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en vue de la fourniture de châssis industriels spécifique, et qu'elle a déposé une offre pour le lot n° 3 du marché relatif à la fourniture d'un " véhicule blindé
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301814_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Blond's-Hadad A doit être regardé comme demandant au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'enjoindre au préfet de la Guyane
Source officielleChambre 2
DTA_2401698_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
couloirs du centre de formation, souhaiter avoir une relation sexuelle avec elle et qui précise que, lors de la réunion de rentrée scolaire, il a présenté deux nouvelles collègues en les désignant de " blonde
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300903_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
cours des années 2012 à 2019, il était affecté sur un poste d’instructeur et technicien au stand de tir sous tourelle et au hall des tourelles de la division de la formation de spécialité CB (combat blindé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400916_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Blond’s-Hadad A..., représenté par Me Balima, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 février 2024 par lequel le préfet de la Guyane l’a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officiellePage 1 sur 6