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10 résultats pour « Billard Robin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502312_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2025, Mme B A, représentée par Me Billard-Robin, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 7 novembre 2024 des services de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502314_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2025, Mme B A, représentée par Me Billard-Robin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2308626_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

C D, représenté par Me Billard-Robin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101131_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

S'agissant des fins de non-recevoir opposées par la commune de Bidart et par Me Robin-Latour : 4.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100386_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100387_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100388_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100391_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SA Bigard ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103110_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

D E C I D E : Article 1er:La requête de la SA Groupe Bigard est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2402169_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant le gymnase Birocheau situé au centre de ressources, d'expertise et de performances sportives (CREPS) de Poitiers, à Vouneuil-sous-Biard

Source officielle