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4 résultats pour « Bernard Stento »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2205479_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2022, la société Market Boost, représentée par Me Bernard Stento, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200333_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D A, représenté par Me Bernard Stento, demande au tribunal : 1°) d'annuler la synthèse de la commission pluridisciplinaire unique du 4 octobre 2021, éditée le 5 octobre 2021, par laquelle sa demande

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300761_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318194_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

l'augmentation du traitement, il faudra un avis plus spécialisé avec réalisation éventuelle de laser type SLT, voire chirurgie par sclerectomie profonde non perforante réalisée en CHU ou mise en place de stent

Source officielle