Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2400944_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 11 avril 2024, la commune de Bulgnéville se désiste de ses conclusions en tant qu'elles sont dirigées contre la société Métallerie Bernard Mouginot.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900337_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
C35/45 / Prix n°E5- 55108.01 Acier HA pour semelle / Prix E6 - 56107.00 Béton de calage C25/30 pour semelle / Prix n°E6 - 56108.01 Béton C35/45 pour semelle / Prix n°E6-56112.01 Acier HA pour semelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2301477_20250228
28 février 2025
28 février 2025
des matériaux / * Géotextile/ () Les blocs de béton sont coulés sur le géotextile.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203133_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2022 et le 5 octobre 2022, Toulouse Métropole, représentée par le cabinet Goutal, Alibert et Associés, aux écritures de Me Banel
Source officielle1ère chambre
DTA_1900339_20250228
28 février 2025
28 février 2025
des matériaux / * Géotextile/ () Les blocs de béton sont coulés sur le géotextile.
Source officielle3ème chambre
DTA_2004697_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
acte d'engagement signé le 21 juin 2016, la communauté de communes Porte de DrômArdèche a confié à la société Maïa Fondations l'installation de deux ducs B sur les berges du Rhône au niveau du quai Bernard
Source officielle