Codes de loi français

Article 25

Le canton n° 24 (Le Sillon Mosellan) comprend les communes suivantes : Hagondange, Hauconcourt, Maizières-lès-Metz, La Maxe, Semécourt, Talange, Woippy.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et benzène est accordé à l'organisme ci-après pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 1984 : L.E.C.E.S., laboratoire d'étude et contrôle de l'environnement sidérurgique, Voie romaine, 57270 Maizières-lès-Metz

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 1

Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne, Lassicourt, Laubressel, Lesmont, Lusigny-sur-Barse, Luyères, Magny-Fouchard, Maison-des-Champs, Maizières-lès-Brienne

Article 2

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article 1

Laboratoire d'étude et de contrôle de l'environnement sidérurgique (L.E.C.E.S.), Voie romaine, 57210 Maizières-lès-Metz.

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article 1

Canton de Vic-sur-Seille : les communes de Bourdonnay, Donnelay, Juvelize, Lagarde, Maizières-lès-Vic et Ommeray. Arrondissement de Sarrebourg. Canton de Fénétrange : toutes les communes. Canton de Lorquin : toutes les communes.

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes de Maizières-lès-Metz, Marange-Silvange (1), Pierrevillers (1), Rombas (1), Rosselange (1).

Article Annexe

Latrecey-Ormoy-sur-Aube, Lavernoy, Laville-aux-Bois, Lavilleneuve, Le Châtelet-sur-Meuse, Le Pailly, Le Val-d'Esnoms, Lecey, Leffonds, Les Loges, Leuchey, Leurville, Levécourt, Liffol-le-Petit, Longchamp, Longeau-Percey, Louvières, Luzy-sur-Marne, Maâtz, Maisoncelles, Maizières-sur-Amance

Article Annexe 1

; 52230 Gudmont-Villiers ; 52234 Hâcourt ; 52244 Humbécourt ; 52246 Humes-Jorquenay ; 52247 Illoud ; 52250 Joinville ; 52251 Jonchery ; 52265 Bayard-sur-Marne ; 52269 Langres ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52292 Longeau-Percey ; 52300 Magneux ; 52302 Maizières

Article Annexe

Larivière-Arnoncourt ; Latrecey-Ormoy-sur-Aube ; Lavernoy ; Laville-aux-Bois ; Lavilleneuve ; Lecey ; Leffonds ; Leuchey ; Leurville ; Levécourt ; Liffol-le-Petit ; Les Loges ; Longchamp ; Longeau-Percey ; Louvières ; Luzy-sur-Marne ; Maâtz ; Maisoncelles ; Maizières-sur-Amance

Article (45 à 50)

162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article ANNEXE

70310 Lure. 70312 Luze. 70313 Lyoffans. 70316 Le Magnoray. 70317 Les Magny. 70318 Magny-Danigon. 70319 Magny-Jobert. 70320 Magny-lès-Jussey. 70321 Magny-Vernois. 70324 Mailley-et-Chazelot. 70325 Maizières

Article Annexe

Amnéville, Bronvaux, Clouange, Gandrange, Hagondange, Maizières-lès-Metz, Marange-Silvange, Mondelange, Montois-la-Montagne, Moyeuvre-Grande, Moyeuvre-Petite, Pierrevillers, Richemont, Rombas, Rosselange, Sainte-Marie-aux-Chênes, Talange et Vitry-sur-Orne

Article Annexe

52280 Lecey ; 52282 Leffonds ; 52285 Leuchey ; 52286 Leurville ; 52287 Levécourt ; 52289 Liffol-le-Petit ; 52290 Les Loges ; 52291 Longchamp ; 52292 Longeau-Percey ; 52295 Louvières ; 52297 Luzy-sur-Marne ; 52298 Maâtz ; 52301 Maisoncelles ; 52303 Maizières-sur-Amance

Article Annexe 1

10186 Laines-aux-Bois ; 10187 Landreville ; 10189 Lassicourt ; 10191 Lavau ; 10194 Lévigny ; 10200 La Loge-aux-Chèvres ; 10205 Longpré-le-Sec ; 10207 Longueville-sur-Aube ; 10209 Lusigny-sur-Barse ; 10213 Magnant ; 10219 Maisons-lès-Soulaines ; 10220 Maizières-la-Grande-Paroisse

Article Annexe II

Le Joint français/ Bostik Sa, ZI La Glacière, 10510 Maizières-la-Grande-Paroisse : de 1973 à 1988 ; Pied-Selle, 86, rue Jean-Baptiste-Clément, 08185 Fumay : de 1950 à 1971.