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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2003604_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

D B, respectivement sœur et beau-frère de Mme E. Il ressort également des pièces du dossier que Mme C F, décédée en 1995 - du vivant de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402204_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Considérant ce qui suit : L’Institut supérieur des beaux-arts (ISBA) de Besançon a recruté M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301744_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

B... a déposé une demande de permis de construire un hangar de stockage de fourrages et matériels agricole au lieu-dit La Beaume à Alleyras. M.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2300504_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

B allègue être présent en France depuis neuf ans et avoir fixé le centre de ses intérêts familiaux en France où résident sa sœur, son beau-frère et son enfant mineur.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310723_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300712_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le club nautique Beau rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002562_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Holding Beaune, représentée par la société d'avocats Cazin Marceau Avocats Associés,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302249_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Le Beau Chalet est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2003821_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, la Sarl Hôtel les Beaux Arts, représentée par Me Serny, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2003883_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2020, la Sarl Hôtel les Beaux Arts, représentée par Me Serny, demande au tribunal : 1°) d'annuler la mise en demeure de payer la somme

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909167_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Beau Rivage ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207359_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le club nautique Beau Rivage demande au tribunal d’annuler cette délibération.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903356_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

B A est moniteur-éducateur à l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique du Beau Joly de Mirecourt.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2308655_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

le décès d'un beau-père ou d'une belle-mère (trois jours ouvrables), d'un beau-frère ou d'une belle-sœur (un jour ouvrable), pour maladie d'un beau-père ou d'une belle-mère, d'un beau-fils ou d'une belle-fille

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909166_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Le 26 septembre 2015, la SCI beau Rivage a vendu l'immeuble situé rue de la Tour d'Auvergne pour la somme de 560 000 euros.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2329336_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

des études de l’Ecole nationale supérieure des Beaux-Arts ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200495_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Centrale solaire du Beau Soleil ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2209541_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2022 et le 6 décembre 2022, l'association Club Nautique Beau Rivage (CNBR), représentée par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909165_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

capital de la SCI Beau Rivage précité revenait à 396 520 euros.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1909663_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Pour établir l’état de besoins de ses beaux-parents, M.

Source officielle

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