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18 résultats pour « Antonin DESCAMPS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2500196_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Antoine Deschamps, président, M. Fabrice Amelot, premier conseiller ; M. Joseph Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2503245_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Antoine DESCHAMPS Vice-président les pouvoirs qu’il tient de l’article R. 531-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2600098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Antoine DESCHAMPS Vice-président les pouvoirs qu’il tient de l’article R. 531-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302525_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine DESCHAMPS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400670_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Le président de la 3ème chambre, signé Antoine DESCHAMPS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2202081_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 30 janvier 2024 Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine DESCHAMPS N°2202081

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2301523_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Antoine Deschamps pour statuer sur les requêtes instruites selon les dispositions de l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2502054_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pour la présidente empêchée, Le président de la troisième chambre signé Antoine DESCHAMPS No 2502054

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300090_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Fait à Châlons-en-Champagne, le 30 janvier 2024 Le président de la 3ème chambre, Signé Antoine DESCHAMPS N°2300090

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2500311_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Le magistrat désigné Signé Antoine Deschamps N°2500311

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201268_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Antoine Deschamps, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202025_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Antoine Deschamps, rapporteur public ; - les observations de M. C et les observations de M. B, représentant l'université de Reims Champagne-Ardenne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2502436_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Deschamps, président, M. Amelot, premier conseiller, M. Paggi, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 décembre 2025.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2303218_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

les diplômes universitaires de gérontologie et pharmacie clinique de l'université Paris V, en 2011, d'homéopathie de l'université Paris XI, en 2013, et de pharmacie clinique de l'université Paris Descartes

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2328376_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

universitaire (DU) de médecine d’urgence délivré par l’université Paris VI Pierre-et-Marie-Curie en 2010, a effectué une formation spécialisée en médecine d’urgence en 2011 à l’université Paris V René-Descartes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001256_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Antoine Deschamps, rapporteur public, - et les observations de Me Journé-Léau, représentant la société Am Trust Underwriters Dac. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200025_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Antoine Deschamps, président, Mme Bénédicte Alibert, première conseillère M. Oscar Alvarez, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901589_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Deschamps, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, née le 28 août 1974, est, depuis 1998, infirmière de bloc opératoire.

Source officielle