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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300033_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Angel, pour Mme B et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100071_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Angel, pour Mme B et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200090_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Poitreau, rapporteur public, - les observations de Me Angel, pour Mme B et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100227_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
S'agissant de la contribution annuelle sur les revenus locatifs : 14.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2300932_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
La société Angels International Invests, créée pour que M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001070_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Poitreau, rapporteur public, - et les observations de Me Angel, pour Mme B, et de Me Bouchoudjian, pour le SIVU foyer logement de Dampierre. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2225915_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
D E C I D E: Article 1er : La requête de l'association Entente sportive des petits anges Paris est rejetée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301278_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 15 novembre 2024, le groupe hospitalier Saintes-Saint-Jean d'Angély conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2311301_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
suspension de l'exécution de la décision municipale n° 155/2023, en date du 14 avril 2023, par laquelle le maire de la commune de Vanves a décidé de mettre les locaux situés au numéro 14 de l'impasse Michel-Ange
Source officielle3ème chambre
DTA_2301947_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
industriel de nettoyage des sols, tendant à la fourniture d’autolaveuses compactes pour petites surfaces et sols antidérapants conclu par le groupement hospitalier de territoire Saintes – Saint Jean d’Angély
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402467_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
l'extension et la réhabilitation d'une maison de ville pour une surface plancher créée de 30,26 m2 ; - la bâtisse présentait des risques d'affaissement importants au niveau de la maçonnerie à l'ange
Source officielle6ème chambre
DTA_1904018_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La société DE ANGELIS BAT-IR et M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302995_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
rénovation globale avant sa mise en vente, dans l'objectif d'atteindre un classement au Diagnostic de Performance Energétique de niveau B ; - la bâtisse présentait un affaissement de la maçonnerie, à l'angle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001616_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
la SCI Angele, le permis de construire délivré à la SARL Jeorca pour l'ensemble du projet immobilier et l'autorisation de défrichement obtenue par la SARL Jeorca.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2309168_20260219
19 février 2026
19 février 2026
acheteur, la société Angel Capital suivant des mandats des 14 janvier 2021 et 27 décembre 2018 respectivement.
Source officielle3ème chambre
DTA_1905269_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
sur les bureaux, commerces, locaux de stockage et surfaces de stationnement à l'encontre de la SCI Saintange au titre des années 2015 à 2018 au motif que celle-ci n'avait pas déposé ses déclarations annuelles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100331_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C A qui exerce par ailleurs une autre activité et de l'EARL du Champ de l'Angle composée d'une associée exploitante, Mme B D.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101140_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Les intérêts échus à la date du 15 octobre 2021 puis à chaque échéance annuelle à compter de cette date seront capitalisés pour produire eux-mêmes intérêts.
Source officielle5e chambre
DTA_2306862_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Cet élément de fait est corroboré par les écritures non contestées de l’EMS qui confirment que le chêne est implanté à plus de 10m de l’angle Nord-Est de la parcelle de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404743_20240814
14 août 2024
14 août 2024
En troisième lieu, la société Grand Angle Productions soutient que la capacité technique et financière de la société G-Communication serait insuffisante.
Source officiellePage 1 sur 1542
ANGELOV, Radi, ANGELOV (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/07/2026
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Poli, Angelique
17/07/2026
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DUBOIS, Angélique
17/07/2026
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LANIER, Emmanuelle Angélique
17/07/2026
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BECQUERIAUX, Rebecca, Angélique, Perrine, Yamina
17/07/2026
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