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247 résultats pour « Alexandre Seck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2002355_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

B d'identification, par un numéro de parcelle, de la rue Michel Alexandre.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200940_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2500622_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

La parcelle cadastrée AC n° 471, dont la commune de Combronde est propriétaire, constitue le terrain d'assiette du parking du stade municipal situé rue Alexandre Varenne.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101272_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 août 2020 par laquelle le maire de Villeurbanne a refusé de leur délivrer un permis de construire pour la réalisation d'une maison sur un terrain situé rue Alexandre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301584_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Par suite, la société Alexandre Basson Immobilier est fondée à soutenir que ce premier motif est illégal. 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200337_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En ce qui concerne la vocation du secteur d'implantation du terrain d'assiette : 19.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301252_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

C D, représentés par Me Alexandre, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 31 mars 2022 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Cingal-Suisse Normande a approuvé

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1910336_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Amory, pour la société Alexandre Vilgrain Holding. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101584_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101585_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101586_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101598_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101599_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101600_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101601_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101602_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101603_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

difficile ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser l'indemnité de fidélisation en secteur difficile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2506534_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

n'a reçu aucune affectation et elle a déposé un nouveau dossier d'affectation le 5 septembre 2025 ; - l'urgence est caractérisée par le refus d'accueil de son fils dans l'établissement scolaire du secteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300545_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C d'avoir parfois un comportement " sec, hautain et humiliant " vis-à-vis des usagers de La Poste et d'être à l'origine d'une " ambiance délétère () au sein du secteur de Rochefort et notamment du bureau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305711_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

gendarmerie, de secours et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte sur les voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet, place Alexandre

Source officielle

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