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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204977_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 8 février 2023, la société Tir Technologies Toiles Indus Rhin Techn, représentée par le cabinet d'avocats Alexandre Levy Kahn, Braun et Associés, conclut, à titre principal
Source officielle8e chambre
DTA_2304931_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
G..., représentés par le cabinet AARPI Alexandre, Levy, Kahn, Braun & associés, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge des requérants en application
Source officielle7ème chambre
DTA_2504900_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2025, 25 novembre 2025 et 12 février 2026, la SCCV Respirations 2, représentée par la société Alexandre, Levy, Khan, Braun et Associés, conclut
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200798_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 juillet 2022 et le 2 août 2022, le centre hospitalier d'Ajaccio, représenté par le cabinet Alexandre-Levy-Kahn-Braun et associés, conclut au rejet de la requête
Source officielle7ème chambre
DTA_2503201_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
En l’espèce, à la suite d’un courrier du 19 novembre 2025 informant le tribunal que le cabinet Alexandre-Levy-Kahn-Braun et Associés se constituait pour la défense du la SAS Amiral, pétitionnaire du projet
Source officielle7ème chambre
DTA_2504907_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2025, 25 novembre 2025 et le 12 février 2026, la SCCV Respirations 2, représentée par la société Alexandre, Levy, Khan, Braun et Associés, conclut
Source officielle1ère chambre
DTA_2200940_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La société Alexandre Basson Immobilier demande l'annulation de cet arrêté.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904584_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 18 juin 2019 et 13 octobre 2021, la société Combustibles Zilliox, représentée par la société Alexandre, Levy
Source officielleChambre 3
DTA_2300805_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Brun, - et les observations de Me Habiles, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3
DTA_2300657_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Brun, - et les observations de Me Habiles, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2110819_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 décembre 2021, 21 avril et 29 juillet 2022, la commune de Maurecourt, représentée par Me Alexandra Aumont, demande au tribunal
Source officielle8ème Chambre
DTA_1906211_20230821
21 août 2023
21 août 2023
du code général des impôts, dès lors qu'il existe un local-type approprié auquel se référer pour fixer ce tarif ; - le local-type à retenir est le local-type n° 111 de Paris-Dauphine (hôtel Melia Alexander
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
en l’espèce, le projet litigieux satisfait aux dispositions précitées du règlement du PLU puisqu’il prévoit la réalisation d’un raccordement au réseau d’eaux pluviales situé au droit du boulevard Alexandre
Source officielleALEXANDRE BRAUN JOAILLIER
29/05/2026
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ALEXANDRE BRAUN JOAILLIER
08/07/2025
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ALEXANDRE BRAUN JOAILLIER
28/08/2024
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ALEXANDRE BRAUN JOAILLIER
02/07/2023
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ALEXANDRE BRAUN JOAILLIER
24/11/2022
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