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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400178_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2024, Messieurs Alexandre et Benjamin Pernet-Coudrier, représentés par Me Thiry, demandent au tribunal : - d'annuler l'arrêté du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001267_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 6 juin 2024, la SCI Alexandra déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406070_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
L’état du dossier permet de s’interroger sur l’intérêt que la requête conserve pour son auteur.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2301709_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Bérard à Ambérieu en Bugey pour le paiement de la somme de 9 416,35 euros et de la décharger de l'obligation de payer cette somme ; 3°) de mettre à la charge du lycée professionnel Alexandre Bérard
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2104154_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La fin de non-recevoir soulevée en ce sens par la commune de Saint Alexandre doit être accueillie. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300849_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
requête et un mémoire, enregistrés les 16 mars 2023 et 15 janvier 2025, la société anonyme Allianz Iard, représentée par Me Didi Moulai, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Alexandre
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2002465_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
B demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière et de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2019, à raison d'un logement situé 47 rue Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500622_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
La parcelle cadastrée AC n° 471, dont la commune de Combronde est propriétaire, constitue le terrain d'assiette du parking du stade municipal situé rue Alexandre Varenne.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2108790_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
III, mais au groupe SPELL, dont fait partie la société Alexandre III et dont M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204564_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que l'accès au projet, qui offre de bonnes conditions de visibilité et permet aux véhicules de se croiser et de stationner sur une zone d'attente, débouche sur la rue Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2000950_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
demande au tribunal de bien vouloir prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles il a été assujetti au titre des années 2018 et 2019, à raison d'un appartement sis 56, boulevard Alexandre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206986_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il ajoute que la pathologie d'Alexandre s'inscrit dans le cadre des maladies rares de l'enfant pour lesquelles la prise en charge médicale a été structurée en France autour de centres de référence très
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203550_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juillet 2022, l'association Les Mange Talus, représentée par Me Alexandre Aljoubahi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'article 2 de
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302866_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
C D un permis de construire une maison individuelle au 10, rue Alexandre Ribot, ainsi que la suspension de la décision de la même autorité du 6 octobre 2023 portant rejet de son recours gracieux, jusqu'à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206987_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Selon le docteur D, la pathologie d'Alexandre s'inscrit dans le cadre des maladies rares de l'enfant pour lesquelles la prise en charge médicale a été structurée en France autour de centres de référence
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301909_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
A B, représenté par Me Alexandre Vacquie demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu et cotisations sociales auxquels il a été assujetti au titre de
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2213184_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Savigné-L’Evêque du 2 avril 2017 au 31 mars 2018 ; 2°) d’octroyer le bénéfice de l’aide sociale pour la prise en charge des frais d’hébergement de Mme A... à la maison d’accueil temporaire « Le jardin d’Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307677_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Alexandre Babenko, Thomas Corporeau et Frédéric Piquel et de Mme A C au grade de major de la police nationale au titre de l'année 2022 ; 3°) d'enjoindre au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307685_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Alexandre Babenko, Thomas Corporeau et Frédéric Piquel et de Mme B D au grade de major de la police nationale au titre de l'année 2022 ; 3°) d'enjoindre au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304179_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
B A, représenté par Me Alexandre, avocat, demande à ce Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti
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