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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2111799_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Une crèche de A est une représentation susceptible de revêtir une pluralité de significations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200003_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
En cas de pluralité de fonctionnaires assumant la charge du ou des mêmes enfants, le fonctionnaire du chef duquel il est alloué est désigné d'un commun accord entre les intéressés. () ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404388_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Une crèche de Noël est une représentation susceptible de revêtir une pluralité de significations.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407398_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
L'offre économiquement la plus avantageuse peut également être déterminée sur le fondement d'une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l'objet du marché ou à ses conditions d'exécution,
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400064_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
L'offre économiquement la plus avantageuse peut également être déterminée sur le fondement d'une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l'objet du marché ou à ses conditions d'exécution,
Source officielle7ème chambre
DTA_2300070_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Eu égard à cette pluralité de significations, la décision attaquée du colonel commandant le groupement départemental de gendarmerie de l'Ardèche d'organiser une journée de célébration de la Sainte-Geneviève
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2602785_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
L'offre économiquement la plus avantageuse peut également être déterminée sur le fondement d'une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l'objet du marché ou à ses conditions d'exécution,
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2531425_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
des courants de pensées et d’opinions, de pluralisme des quotidiens d’information politique et générale, de pluralisme des médias et d’accessibilité et l’intelligibilité de la loi, et qui méconnaissent
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301267_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
direction ou de surveillance des travaux, à une exécution des travaux non conforme aux stipulations contractuelles ou aux règles de l'art, à un défaut d'entretien ou à toutes autres causes ; - en cas de pluralité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108440_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
La francisation d'un prénom consiste dans la substitution à ce prénom d'un prénom français ou dans l'attribution complémentaire d'un tel prénom ou, en cas de pluralité de prénoms, dans la suppression du
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300824_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
résultant de plein droit d'une condamnation pénale ou prononcée dans le jugement de condamnation à titre de peine complémentaire peut demander à la juridiction qui a prononcé la condamnation ou, en cas de pluralité
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206845_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
résultant de plein droit d'une condamnation pénale ou prononcée dans le jugement de condamnation à titre de peine complémentaire peut demander à la juridiction qui a prononcé la condamnation ou, en cas de pluralité
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206846_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
résultant de plein droit d'une condamnation pénale ou prononcée dans le jugement de condamnation à titre de peine complémentaire peut demander à la juridiction qui a prononcé la condamnation ou, en cas de pluralité
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401668_20240228
28 février 2024
28 février 2024
résultant de plein droit d'une condamnation pénale ou prononcée dans le jugement de condamnation à titre de peine complémentaire peut demander à la juridiction qui a prononcé la condamnation ou, en cas de pluralité
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2401104_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
commercial, eu égard à l'origine de ses ressources, constituées par le prix acquitté par les familles en paiement des prestations assurées, et aux modalités de son fonctionnement, marquées par la pluralité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300432_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
L'offre économiquement la plus avantageuse peut également être déterminée sur le fondement d'une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l'objet du marché ou à ses conditions d'exécution,
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2600081_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
atteinte grave et immédiate à l’exercice de son mandat exécutif, à son image dans le contexte de la campagne municipale, à sa situation financière par le non-paiement de son indemnité, ainsi qu’au pluralisme
Source officielle4ème chambre - 4/11u
DTA_2506645_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En second lieu, le requérant a été condamné le 20 novembre 2024 par le tribunal correctionnel d'Evry-Courcouronnes à une peine de trois ans d'emprisonnement pour proxénétisme aggravé avec pluralité de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110576_20250211
11 février 2025
11 février 2025
La francisation d'un prénom consiste dans la substitution à ce prénom d'un prénom français ou dans l'attribution complémentaire d'un tel prénom ou, en cas de pluralité de prénoms, dans la suppression du
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2106281_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Une telle demande, qui portait sur une pluralité de dossiers qui n'étaient pas identifiés ni identifiables en l'absence de référence à une procédure particulière, à une période, ou à une décision dont
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