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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2302252_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Ainsi que le note le rapport d'expertise versé au dossier, l'intervention d'une entreprise de curage n'a pas permis d'apporter une solution au problème.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2603560_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
municipal de Palmas d’Aveyron en tant que celle-ci valide en le régularisant le choix de l’entreprise pour la réfection de la toiture de l’ancienne école de Palmas et valide le montant des travaux de curage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203690_20230825
25 août 2023
25 août 2023
tribunal d'annuler la décision du 13 juin 2022 par laquelle l'inspectrice d'académie des services de l'éducation nationale de l'Isère a refusé d'accorder la dérogation de secteur scolaire au collège de Stephen
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500307_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2025, Mme B A demande au tribunal de rectifier la facture de cantine et d'internat de sa fille d'un montant de 330,86 euros que lui a adressée le lycée Stephen
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206081_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024, la société Stephan Métallerie déclare se désister d'instance et d'action.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215975_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La SAS Stephan Films ne conteste pas le bienfondé de ces chefs de rectification dans le cadre de la présente instance.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301254_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU Stéphanie Faye.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400873_20260224
24 février 2026
24 février 2026
enregistrée le 22 mai 2024, M. et Mme A..., représentés par Me Renner, demandent au tribunal : 1°) de condamner la communauté de communes Marche et Combraille en Aquitaine à procéder aux travaux de curage
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2202430_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Stéphane Lamart.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400499_20240223
23 février 2024
23 février 2024
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 février 2024, Mme B A demande au tribunal de supprimer dans la décision du 31 janvier 2024 par laquelle le chef d'établissement du Lycée Stephen
Source officielle5ème chambre
DTA_2301191_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il a ensuite suivi trois cures de chimiothérapies puis un curage lomboaortique droite.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2604981_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il soutient que dans le cadre de l’opération zone d’aménagement concertée Mandela Gare à Sevran, il va entreprendre des travaux de curage et désamiantage ainsi que des travaux de déconstruction du parking
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2406445_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Par un mémoire enregistré le 14 juin 2024, la préfète du Val-de-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 23 décembre 2020, dans un logement de type T4, situé 11 rue Guy Curat à
Source officielle3ème Chambre
DTA_1902888_20250808
8 août 2025
8 août 2025
fin aux désordres il convient de réaliser les travaux de remplacement de la canalisation préconisés par l'expert ; - elle est fondée à demander réparation des frais engagés au titre de travaux de curage
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204462_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Quimper Bretagne Occidentale, représentée par Me Hélène Santos Pires (Sarl Martin Avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum les sociétés Grignou-Stephan
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611224_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Stéphan d’une somme de 800 euros.
Source officielle8e chambre
DTA_2304971_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
La commune de Ribeauvillé soutient que les moyens soulevés par la SCI Stéphanie Investissements ne sont pas fondés.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306225_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
condamnation de l’association syndicale autorisée pour l’assainissement de la basse plaine de Marsillagues à réparer intégralement le préjudice écologique résultant de la réalisation de travaux de curage
Source officielle1ère chambre
DTA_2101180_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par ailleurs, il ressort du dossier de demande que les eaux usées résultant des effluents d'élevage seront recueillies sur du paillage, qui fera l'objet du curage nécessaire, de sorte que le bâtiment d'élevage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2403789_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Ils soutiennent que : -Mme D épouse F a été prise en charge en 2009 pour une vulvectomie gauche et curage inguinal pour carcinome épidermoïde sur lichen plan et a été suivie par le centre hospitalier
Source officiellePage 9 sur 169