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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2315776_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2316218_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2317264_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2308098_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2308866_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Barthod-Compant La Fontaine, représentant M. A.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2309725_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2421704_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2423121_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2423413_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2226044_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2225289_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. La rapporteure, B.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2211235_20220822
22 août 2022
22 août 2022
E et Mme B à réaliser des travaux de démolition et de construction d'une maison individuelle sur une parcelle située au 7, rue Saint-Arnaud.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2202504_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 juin 2022 et le 14 mars 2023, la société Dulo, représentée par Me Arnaud de Saint Rémy, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2202647_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Arnaud Gossa, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402524_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 18 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hogedez, présidente, Mme Arniaud, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M. Brémond, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601957_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Argoud, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d’expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407967_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Argoud, magistrat désigné, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504722_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 10 juillet 2025, la commune de Castres, représentée par Me Arnaud-Laur, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2601466_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution des travaux en cours aux abords du stade municipal du Fief Arnaud
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308308_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Le rapport de Mme Arniaud, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 5 octobre 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
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