Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201027_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2022 et des mémoires enregistrés les 9 et 15 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Eftimie-Spitz, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre
DTA_2101737_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de Me Hiault-Spitzer, représentant la commune d'Alès. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101136_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
il ressort des pièces du dossier que Mme H n'avait pas informé le conseil départemental des Yvelines, en novembre 2019, de l'accueil à son domicile d'un enfant placé par le placement familial Olga Spitzer
Source officielle1ère chambre
DTA_2100786_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
il ressort des pièces du dossier que Mme H n'avait pas informé le conseil départemental des Yvelines, en novembre 2019, de l'accueil à son domicile d'un enfant placé par le placement familial Olga Spitzer
Source officielleJuge unique 6
DTA_2307236_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
En premier lieu, par arrêté SGCD/SPLI/PAC/2022-85 du 23 août 2022 publié au recueil des actes administratif n° 74-2022-264 le même jour et librement accessible sur le site internet de la préfecture, le
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2213470_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A a soutenu à l'audience qu'il avait, en Croatie, été détenu durant 16 jours dans une prison située à " Cipilit ", qui peut être la ville de Split sur le territoire de laquelle se situe en effet un établissement
Source officielle2ème chambre
DTA_2101063_20250206
6 février 2025
6 février 2025
directement et matériellement intégrées dans le cycle de production, c'est-à-dire des biens d'équipements spécialisés ; - par ailleurs, constituent du matériel non imposable à la taxe foncière, les splits
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2600011_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 2 janvier 2026 et le 21 janvier 2026, le Syndicat des professionnels de la Location meublée (SPLT)- Côte d’Azur, et L’Union des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500248_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
E..., représentée par Me Eftimie-Spitz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l’arrêté du 25 mars 2025 par lequel le ministre de l’éducation nationale a annulé les dispositions de l’arrêté ministériel du
Source officielle2ème chambre
DTA_2109122_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
baies de brassage et répartiteurs optiques avec le type de connecteurs ; • câbles de brassage ; • tourets de câble stockés sur sites ; • • armoires de rues ; • équipements point à multipoints ; • splitters
Source officielle2ème chambre
DTA_2108038_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
d'épissurage; • baies de brassage et répartiteurs optiques avec le type de connecteurs ; • câbles de brassage ; • tourets de câble stockés sur sites ; • antennes ; • armoires de rues ; • équipements ; • splitters
Source officielle3ème chambre
DTA_1903993_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - les observations de Me Hiault Spitzer, représentant la communauté
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200206_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
D, - les conclusions de Mme C de Saint-Germain, rapporteure publique, - et les observations de Me Eftimie Spitz pour la société Pae Tai Pae Uta et de Mme A représentant le Port autonome de Papeete.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300456_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Chanon, représentant le centre hospitalier de Cannes, de Me Parent, substituant Me Hamdi, représentant la société Axima Concept et de Me Spitz
Source officielleJuge des référés 5
DTA_2305911_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Par arrêté N° SGCD/SPLI/PAC/2022-85 du 23 août 2022 publié au recueil des actes administratif n° 74-2022-264 le même jour et librement accessible sur le site internet de la préfecture, le préfet de la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200319_20230228
28 février 2023
28 février 2023
B, représenté par Me Eftimie-Spitz, conclut au rejet de l'appel en garantie formé par la société Lelaurain à son encontre et à ce que la somme de 500 000 F CFP soit mise à la charge de la société Lelaurin
Source officielle5ème Chambre
DTA_1908300_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Celle-ci décrit la faune et la flore présentes sur le site de la carrière, sur les zones de prairies entrecoupées de haies et de petits bosquets ainsi que sur les étangs Vouat Benit et Voua des Splots,
Source officielle2ème chambre
DTA_2008521_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Dumas, - les conclusions de Mme Vergnaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Cacciapaglia, représentant Mme F, présente, ainsi que celles de Me Spitz, substituant Me Hamri, Me Khatri
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400537_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
En même temps, elle supprimait de son dispositif l’ensemble des caméras du parking des Halles devant être repris, avec les caméras des autres parkings, par l’exploitant SPLBT, lequel a déposé un dossier
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905965_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Celle-ci décrit la faune et la flore présentes sur le site de la carrière, sur les zones de prairies entrecoupées de haies et de petits bosquets ainsi que sur les étangs Vouat Benit et Voua des Splots,
Source officiellePage 7 sur 7