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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2311523_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
en sa qualité d'assureur de la société Berlengue Bruno et Nicolas.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2116619_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Une note en délibéré, présentée par Mme Nicolas, a été enregistrée le 18 novembre 2023 et n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2202868_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
2022, l'association Commission des citoyens pour les droits de l'homme, représentée par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier Saint-Nicolas
Source officielle5ème chambre
DTA_2202957_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Par courrier notifié le 8 janvier 2022, la SCI résidence du Château d'eau, propriétaire de trois bâtiments situés rue Nicolas Zimmer, a demandé au maire d'abroger la mesure d'interdiction.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000940_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
En ce qui concerne les conclusions reconventionnelles de la SAS Spirale Nicolas Balmy : - ces conclusions sont irrecevables dès lors que la SAS Spirale Nicolas Balmy n'a pas respecté les stipulations
Source officielle8e chambre
DTA_2503523_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
A..., Nelson A..., s’est vu reconnaître la qualité de réfugié par le directeur général de l’OFPRA.
Source officielle8ème chambre
DTA_2309976_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
requérant a entamé une scolarité en cours d'année scolaire 2020/2021 dans le cadre du dispositif d'accompagnement à la qualification pour les élèves allophones nouvellement arrivés au lycée polyvalent Nelson
Source officielle3ème Chambre
DTA_2010595_20230216
16 février 2023
16 février 2023
F B, représenté par Me Nelson, demande au tribunal d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 21 août 2020 par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté la demande de regroupement familial qu'il a présentée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001062_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le 4 novembre 2019, Mme Caiola, conseillère technique de service social exerçant ses fonctions au lycée Nelson Mandela à Marseille, a subi une entorse de la cheville gauche, accident qu'elle a déclaré
Source officielle3ème chambre
DTA_1903721_20220826
26 août 2022
26 août 2022
En l'espèce, la vérification a été effectuée dans les locaux de la SARL Ambulances Saint Nicolas Orléans.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402541_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Boiron Maurice et Nicolas doivent dès lors être rejetées.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000451_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la note en délibéré enregistrée le 20 février 2023 présentée pour la SCI Maillot David Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405711_20240821
21 août 2024
21 août 2024
E D et Mme B D, représentés par Me Perdrix, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 4 juillet 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle a
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400930_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2024, l'entreprise Desoindre Nicolas demande au tribunal d'annuler la délibération du 19 février 2024 par laquelle le conseil municipal
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302153_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Nesle (80190) ; * Parcelle cadastrée section AB n°67, sise 4 rue Saint Nicolas, appartenant à Mme F H domiciliée 4 rue Saint Nicolas à Nesle (80190).
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100926_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Par suite, les conclusions présentées par la société d'architecture Jean-Louis DUCHIER Nicolas PIETRA, relatives aux dépens doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600859_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Le maire de Saint-Nicolas-de-Bourgueil fait valoir que le bâtiment situé 1740 rue de la Martellière, cadastré section B 131, dont M. D...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2514062_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Nicolas, avocat de Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504188_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 7 avril 2025 et 21 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Nicolas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401464_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré au greffe le 25 novembre 2024, la SAS Jean-Nicolas Antoniotti, représentée par Me Ribiere, conclut à ce qu'il n'y a plus lieu de statuer sur la requête.
Source officiellePage 7 sur 196
NICOLAS-NELSON, Gwendoline Yasmina
11/06/2026
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Babin, Nelson Nicolas Ali Michel, Hammadi
31/01/2026
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CHOUCOUTOU, Nicolas,Nelson, Patrick
02/10/2025
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DE SALES MONTEIRO, Nicolas, Claude, Nelson
11/09/2025
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AHODAN, Nicolas Nelson Claver
12/06/2025
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