Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre, JU
DTA_2304546_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. M. A n'était ni présent, ni représenté à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2500035_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d'exercer ces droits avant d'être transféré du local de rétention de Saint-Dizier au centre de rétention administrative de Geispolsheim le 2 décembre 2024, quand bien même il n'aurait pas disposé de ses lunettes
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_2211427_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielle9ème chambre
DTA_2208887_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2105675_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003059_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003086_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003135_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003141_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2003146_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2110557_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le rapport de Mme Luneau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102103_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) résidence Albert Jean de Luneray
Source officielle9ème chambre
DTA_2006482_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daele, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2006510_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2000793_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle9ème chambre
DTA_2103809_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201044_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
provoqué sa chute constitue un défaut d'entretien normal de la voirie et qu'elle n'a commis aucune faute exonératoire de responsabilité ; - elle doit être indemnisée des frais de remplacement de ses lunettes
Source officielleChambre 2
DTA_2401698_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
centre de formation, souhaiter avoir une relation sexuelle avec elle et qui précise que, lors de la réunion de rentrée scolaire, il a présenté deux nouvelles collègues en les désignant de " blonde à lunettes
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2401414_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
respect des bonnes pratiques mentionnées à l'article L. 5121-5. () / Les locaux de l'officine forment un ensemble d'un seul tenant y compris pour ce qui concerne les activités spécialisées d'optique-lunetterie
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2304115_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En outre, les règles de sécurité afférentes à tout exercice de tir ont été respectées, à l’exception du port des lunettes de sécurité et des casques anti-bruit, laissé à l’appréciation des participants
Source officiellePage 7 sur 34
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