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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2313699_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
A la suite d’un accident de service survenu le 22 septembre 2022, elle a subi divers examens médicaux dont un examen d’IRM de l’épaule gauche le 3 janvier 2023.
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2306203_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
au fond du couloir à gauche, porte de droite de ce même immeuble.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2209149_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association " Pontoise A Gauche Vraiment ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
B a présenté, au mois d'avril 2017, un début de désunion de la cicatrice inguinale gauche ainsi qu'un placard inflammatoire de la cuisse gauche, puis au mois de mai 2017, un livedo réticulé en maille suspendu
Source officielle3ème chambre
DTA_2301176_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il déclare qu’il a heurté avec le genou gauche un caisson métallique lourd le 28 mai 2018, alors qu’il était en service. Au mois d’octobre 2018, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1906697_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Elles soutiennent que : - le 22 juin 2015, alors que Mme B circulait en voiture à l'intersection entre la rue Guilbaud et du boulevard Pasteur à Nantes, son véhicule a été percuté à l'avant-gauche E
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501369_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
responsable d’une lombosciatique paralysante gauche.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109668_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
), diminution de la force du releveur du pied gauche ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2301131_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
gauche.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001435_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que l'ablation de la glande lacrymale gauche de Mme A est en partie responsable de la sécheresse oculaire gauche qui a entrainé des difficultés
Source officielle3ème chambre - JU
DTA_2202096_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
et un steppage du pied gauche depuis l'accident.
Source officielle9ème chambre
DTA_2010149_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Hospitalisée à la clinique Turin pour la période courant du 2 au 6 juillet 2020 pour subir une intervention chirurgicale de son épaule gauche, elle a sollicité la prise en charge des frais de séjour par
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2124177_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ressentant, notamment, des douleurs au genou gauche entrainant des troubles de l'équilibre vers la gauche, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_1902596_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
", " une extension à 0° à droite et 15° à gauche ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107585_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il s'est fait diagnostiquer une dégradation arthrosique du genou gauche le 20 février 2014.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501679_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
une volumineuse formation d’anévrisme aux dépens d’une des artères profondes interosseuse de l’artère ulnaire gauche.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2200863_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle soutient que : - la rente a été validée dans des conditions irrégulières, en l'absence de nouvel examen médical préalable ; - l'épicondylite dont elle souffre au bras gauche doit être reconnue
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403019_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
le 20 mars 2024 a révélé une " thrombose complète de l'iliaque primitive gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300290_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
, une minime opacité rétractile au niveau du segment postérieur de la pyramide basale gauche en rapport avec une atélectasie et une fibroscopie gastrique réalisée le 05 février 2020 ne démontrait aucune
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208096_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 12 octobre 2022, la commune de la Ferté-Gaucher conclut au rejet de la requête. Par un mémoire, enregistré le 3 juin 2024, M.
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