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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2403280_20260205
5 février 2026
5 février 2026
affaires familiales visant à ce qu’il soit autorisé, lors de son élargissement, à voir ses enfants dans un lieu neutre et par laquelle elle atteste qu’il n’a jamais été violent avec eux, qu’il est aimant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404323_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
centre Paul Dottin de Ramonville-Saint-Agne le 16 juillet 2024, postérieurement à la décision attaquée mais qui révèle une situation préexistante, que l'enfant des requérants présente un syndrome d'Aicardi-Goutières
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2219175_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ce contexte, basée quasi exclusivement sur des rapports publics, ses points 4.1, 4.2, 5.1 et 5.2, comportant essentiellement une description très générale de la chaîne de valeur des batteries et des aimants
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300369_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, il est relevé que les motivations qu'elle expose pour exercer cette profession sont peu tournées vers l'intérêt et le développement de l'enfant, l'intéressée s'étant contentée d'évoquer qu'elle " aimait
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2210845_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
I, qui dans un courriel du 21 mai 2022, fait état des questions qui lui sont posées par la hiérarchie du lycée sur le requérant, " souvent agrémentées de commentaires plus ou moins aimables à ton endroit
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2216121_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Toutefois, il ressort du rapport d'enquête administrative précité, d'une part, que cette dernière était unanimement louée comme une personne très ouverte, aimable, jamais cassante, travaillant toujours
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300501_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
des candidats comportait une ambiguïté concernant les références de produits A1.1. à A1.6 et A2.9 à A2.18, la capacité d'affichage de ces différents matériels (poteaux, cadres d'information, fonds aimantés
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303411_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Si le requérant verse au dossier de nombreuses attestations indiquant qu'il est un père de famille non violent et aimant, et explique que les faits ayant donné lieu à sa condamnation seraient intervenus
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103939_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
La société Steelmag International, dont le site d'exploitation situé à Crêts-en-Belledonne est soumis à la législation sur les installations classées pour l'environnement, fabrique des aimants pour le
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2511961_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
d'une mesure d'éloignement, et ainsi d'avoir pu présenter des observations qui auraient pu influer sur le contenu de la décision ; - elle est entachée d'une erreur de fait dès lors qu'il est un père aimant
Source officielle7ème chambre
DTA_2207221_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Si Mme D épouse B produit trois attestations certifiant qu'elle aimait marcher et se rendait très régulièrement à son travail à pied, ce préjudice ne se distingue toutefois pas de celui réparé au titre
Source officielle2ème chambre
DTA_2006642_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
racistes, qu'elle punissait les enfants accueillis A des privations alimentaires, qu'elle leur faisait peur pour ne pas qu'ils parlent de ce qu'ils endurent, mais aussi qu'elle présentait un visage aimable
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2308139_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
B, qu'il " dispose d'une cellule familiale solide et aimante en France, composée de sa mère et de son beau-père ", est insuffisante à faire regarder la décision fixant le Burkina Faso, pays dont l'intéressé
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100402_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100407_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100463_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100465_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100473_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100561_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101469_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
d'homogénéisation des tas dans le parc à ferrailles découvert, et prévoit que les grutiers et les conducteurs de ponts roulants sont tenus de procéder à l'ouverture du grappin ou à la coupure de l'électro-aimant
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