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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2204617_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Concernant l'infirmité " séquelles d'entorses de la cheville gauche () " : 4.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100543_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
avec gêne intermittente avec perte auditive moyenne de l'oreille gauche de 26,25 décibels " à 10 % et d'ouvrir ses droits à pension à compter du 2 juin 2016 ; 3°) de mettre à la charge de l'État la
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2400316_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Les radiographies de l’épaule gauche, du bassin et de la hanche gauche, effectuées le lendemain de l’accident, n’ont pas fait apparaitre de lésion osseuse.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103517_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
du genou gauche ".
Source officielle6ème chambre
DTA_2005417_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
cérébelleux moyen à gauche et le bord gauche du tronc cérébral en amenuisant et refoulant le 4ème ventricule déplacé vers la droite, responsable d'une empreinte marquée sur la face latérale gauche du
Source officielle3ème Chambre
DTA_1911518_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A demande au tribunal de fixer à 25 % le taux d'invalidité de la pension temporaire en raison de son infirmité au pied gauche et doit être regardé comme abandonnant sa demande concernant son infirmité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304627_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A... de l’hypertonie oculaire, la décompensation cornéenne bilatérale ayant conduit aux greffes à gauche et finalement de la perte de la vision de l’œil gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301287_20230429
29 avril 2023
29 avril 2023
B C, propriétaire du R+1 gauche, demeurant 11 rue Messine à La Seyne-sur-Mer, Mme J G, propriétaire du R +2 gauche, demeurant chemin Sainte-Catherine à Ollioules et M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303215_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
et l’œil droit, a dévalué le taux d’invalidité de l’œil gauche accidenté et n’a pas pris en compte la cécité totale pourtant reconnue par le rapport et intervenue après l’expertise du 26 mars 2021 qui
Source officielle1ère chambre
DTA_2100065_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Raideur très sévère avec flexion dorsale " et " Subluxation de l'épaule gauche sur lésion du bourrelet, algies et raideur ". Le 14 septembre 2017, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912772_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
intermittentes, de ses gonalgies gauche et droite, de ses séquelles traumatiques de l'épaule droite, de ses lombalgies, de son hypoacousie et de ses acouphènes à l'oreille gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2200992_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
représentée par Me Ponseele, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du président de la région Grand Est du 4 octobre 2021 portant consolidation de la maladie professionnelle 57C affectant son doigt gauche
Source officielle1ère chambre
DTA_2203691_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Cet accident consistant en un " traumatisme de l'hémithorax gauche, de l'épaule gauche, de la main gauche, de la hanche gauche et du genou gauche " et en une " fracture des 3ème, 4ème et 5ème côtes à gauche
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104151_20250211
11 février 2025
11 février 2025
par capot de déventement sur fond de perte auditive moyenne de l'oreille gauche - 32,5 dB ".
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_1923847_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Par un courrier reçu le 4 août 2017, Mme A a demandé la révision de sa pension pour une infirmité nouvelle, une coxarthrose gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001376_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
talon gauche, ni du rachis lombaire documenté. () Nous avons déjà expertisé M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202137_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
C à la cheville droite doit être maintenu ; - l'imputabilité de la gonarthrose gauche débutante de M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2013062_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, une ténosynovite limitée à l'extenseur commun des doigts au niveau du poignet gauche, une tendinopathie du tendon petit glutéal gauche et d'une bursite péri-rochantérienne au niveau du bassin et une
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003813_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Sur le désistement des conclusions concernant l'infirmité " gonalgie gauche " : 2. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906879_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
du 24 juillet 2017 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande tendant à la révision de sa pension militaire d'invalidité pour aggravation de l'infirmité " séquelles d'entorse du genou gauche
Source officiellePage 6 sur 363