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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2100128_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
total de 15 786 euros HT ; - le niveau d’eau dans le collecteur et l’augmentation des moyens de pompage, pour un montant total de 105 340 euros HT ; - les pertes de production sur les travaux de curage
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2106821_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
prévoyant la transformation totale du bâtiment, sa restructuration et sa destruction partielle, y compris d'une part importante de sa toiture, sa réhabilitation architecturale notamment en façade et le curage
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2412867_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
expert sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par son projet de curage
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303196_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B A, représenté par Me Callegari, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Bussac-Forêt de procéder au nettoyage et au curage du fossé dont elle est propriétaire ; 2°) de condamner ladite
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2003623_20230209
9 février 2023
9 février 2023
la société publique locale (SPL) Ascodev à leur verser la somme de 184 500 euros au titre du manque à gagner qu'elle leur a fait subir en ne leur attribuant pas le marché de travaux portant sur le curage
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2204544_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
réparation et, en tout état de cause, de condamner solidairement ces deux collectivités à leur allouer les sommes de 4 000 euros et 305 euros en réparation du préjudice de jouissance et des frais de curage
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2301166_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
référés : 1°) de prescrire, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une mesure d’expertise pour constater, avant, pendant et après les travaux de curage
Source officielle3ème chambre
DTA_2100768_20230224
24 février 2023
24 février 2023
lomboaortique, d'une omentectomie sous-colique et d'un curage pelvien.
Source officielle7ème chambre
DTA_2401270_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Il a été placé en sédation profonde du 2 au 25 septembre 2021 avec curarisation et décubitus ventral en raison de l’aggravation de son état de santé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902900_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
En ce qui concerne le dysfonctionnement de l'unité de traitement des produits de curage : 41.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206944_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Elle soutient que : - elle a signé un accord-cadre avec la commune de Toulouse, intitulé " travaux de curage de la Garonne, des cours d'eau, lacs et plans d'eau années 2020 à 2023 ", dont le premier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512321_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il est également administré du Curare (paralysant musculaire). A 16h25, un premier électroencéphalogramme est réalisé sous sédation et curare afin de vérifier l’absence d’épilepsie.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2411537_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Fraîcheur de Paris, concessionnaires des réseaux à proximité du chantier, ainsi qu'à la société Remove, sous-traitante de la société Bouygues bâtiment IDF, en charge de la réalisation des travaux de curage
Source officielle7ème Chambre
DTA_2002226_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Elle fait valoir que : - à titre principal, sa responsabilité ne saurait être engagée dès lors que le lot n°1 " curage des réseaux d'assainissement " du marché public de fourniture de service, dont est
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100759_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Le compte-rendu opératoire mentionnant la présence de trois ganglions métastatiques et la réalisation d'un curage axillaire, l'intéressée a été informée, le 26 avril 2018, lors d'une visite de contrôle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306302_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Il soutient que : - il a été admis le 29 mai 2018 au centre hospitalier de Valence afin d'y subir une prostatectomie radiale avec curage ganglionnaire.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2202063_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Les examens pratiqués à la suite de cette opération ont toutefois révélé une évolution défavorable de l'état de son sein gauche, justifiant qu'il soit pratiqué une mastectomie totale gauche avec curage
Source officielleChambre 3
DTA_2103786_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
En l'espèce, le règlement de la consultation disposait en son article 4.2 " Allotissement " que " le présent marché est alloti de la manière suivante : lot n°1 -Curage, Nettoyage et Désamiantage ; lot
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309232_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
des murs intérieurs, le retrait des ascenseurs et escaliers, le percement de trémies dans le plancher et la reprise des fondations, la dépose de toutes les huisseries et équipements techniques, le curage
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2401416_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
administrative de désigner un expert chargé de se prononcer, avant et après travaux, sur l'état des immeubles et ouvrages avoisinants susceptibles d'être affectés par les travaux de démolition et de curage
Source officiellePage 6 sur 169