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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2107516_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Ongotha, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2106915_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204935_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400187_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le rapport de Mme Chapard, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404716_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - et les observations de Me Leroy, pour Mme D, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404767_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - et les observations de Me Leroy, pour Mme B, requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2406510_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Chapard. Les parties ne sont ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500044_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2501337_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par un mémoire enregistré le 30 juillet 2025, la SAS Chaptard demande au tribunal de lui donner acte que le marché a été déclaré sans suite et de mettre à la charge de la SAS P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502402_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Chapard.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502653_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302928_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - et les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301390_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304735_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304907_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201247_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le rapport de Mme Chapard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208261_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209597_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - et les observations de Me Andujar, pour M. B, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205048_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400556_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M. Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Chantepy pour M.

Source officielle

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