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raison du dépassement du terme de sa grossesse, y a accouché, le 22 novembre, d’un garçon prénommé A... qui souffre d’une encéphalopathie hypoxique ischémique, entraînant une importante tétraparésie spastique

Source officielle

3 ème Chambre

DTA_2504822_20260409

Administratif

9 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme C..., âgé de seize ans, à la date de la décision contestée, souffre d’une grave paraplégie spastique dégénérative et incurable ayant engendré, dès l’

Source officielle

2ème chambre

DTA_2002853_20230623

Administratif

23 juin 2023

traitement approprié à son état dans son pays d'origine, il ressort toutefois du dossier que la fille de Mme B, lourdement polyhandicapée, souffre d'une encéphalopathie congénitale, d'une tétraparésie spastique

Source officielle

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2403461_20260428

Administratif

28 avril 2026

Il résulte de l’instruction que Mme B... qui a levé le secret médical, subit une pathologie inflammatoire de la moelle épinière se manifestant par une hémiparésie spastique droite d’aggravation progressive

Source officielle

Juge social

DTA_2404450_20260312

Administratif

12 mars 2026

En second lieu, Mme E..., née en 1989, présente une paralysie spastique dans le cadre d’un syndrome de Little qui ne lui permet plus de se déplacer de manière autonome au-delà d’un périmètre de 200 mètres

Source officielle

Aide sociale

DTA_2501380_20260123

Administratif

23 janvier 2026

rendus de suivi psychomoteur, kinésithérapique et orthophonique des 3 février, 21 mars et 25 mars 2025 confirment l’absence de passage de l’enfant au stade de la marche en raison de la quadriparésie spastique

Source officielle

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300237_20230303

Administratif

3 mars 2023

S'il est constant que l'enfant subit un retard psychomoteur, lié à une diplégie spastique, il ressort des pièces du dossier que le collège de médecine de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration

Source officielle

4ème chambre

DTA_2513144_20260331

Administratif

31 mars 2026

dossier, en particulier des comptes rendus de consultations pédiatriques versés au débat par le requérant, qu’Haya, née le 9 janvier 2020, est atteinte de paralysie cérébrale infantile avec tétraparésie spastique

Source officielle

3ème chambre

DTA_2506898_20251204

Administratif

4 décembre 2025

part, des nécessités du suivi de l’état de santé de son fils B... né en 2014, qui souffre d’une infirmité motrice cérébrale se traduisant, outre des troubles de l’apprentissage, par une triplégie spastique

Source officielle

Juge unique 2

DTA_2100337_20230504

Administratif

4 mai 2023

En l'espèce, il résulte du certificat médical du 3 mars 2020 que Mme C souffre du syndrome de Brown Sequard séquellaire caractérisé par des troubles proprioceptifs ainsi qu'une paraparésie spastique.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2401358_20250625

Administratif

25 juin 2025

Sa fille née en 2015 est polyhandicapée et présente notamment des lésions cérébrales importantes, une tétraplégie spastique ainsi qu’une épilepsie, pour lesquels elle bénéficie d’une lourde prise en charge

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3ème chambre JU

DTA_2403311_20251010

Administratif

10 octobre 2025

En second lieu, Mme C... souffre d’une paraparésie spastique sur paralysie cérébrale infantile associée à un trouble de la marche.

Source officielle

1 ère Chambre

DTA_2300428_20230627

Administratif

27 juin 2023

En quatrième lieu, il est constant que le jeune A est né atteint d'un Spina Bifida, d'une parésie spastique qui se traduit par une incontinence et d'un pied bot varus équin.

Source officielle

5e chambre

DTA_2501761_20250610

Administratif

10 juin 2025

demandeur d'asile puis, sous couvert d'une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l'état de santé de son fils mineur, B qui souffre d'un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique

Source officielle

5e chambre

DTA_2501762_20250610

Administratif

10 juin 2025

demandeur d'asile puis, sous couvert d'une autorisation provisoire de séjour délivrée en raison de l'état de santé de son fils mineur, A, qui souffre d'un handicap neuro-moteur à type de paraparésie spastique

Source officielle

3ème chambre

DTA_2506897_20251204

Administratif

4 décembre 2025

part, des nécessités du suivi de l’état de santé de son fils A... né en 2014, qui souffre d’une infirmité motrice cérébrale se traduisant, outre des troubles de l’apprentissage, par une triplégie spastique

Source officielle

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2516218_20251006

Administratif

6 octobre 2025

A... souffre d’une maladie neurologique dégénérative (paraparésie spastique héréditaire).

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504437_20251105

Administratif

5 novembre 2025

Toutefois, il résulte de l’instruction que Mme B... occupe cet hébergement avec ses deux enfants, dont l’un, âgé de 13 ans, souffre de poly-handicaps neuro-moteurs avec tétraparésie spastique extrêmement

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6ème Chambre

DTA_2305196_20230926

Administratif

26 septembre 2023

Il ressort de pièces du dossier que C souffre d'une tétraparésie spastique avec déficience visuelle et épilepsie.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2201430_20220916

Administratif

16 septembre 2022

ses allégations un compte rendu de consultation externe établi le 5 mars 2021 par un praticien du CHU de Caen, selon lequel Mme C est suivie dans le cadre d'une paralysie cérébrale de type diplégie spastique

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