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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
DTA_2102245_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102246_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102247_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102248_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102250_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102251_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102252_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102254_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
pour apprendre : ce domaine vise un enseignement explicite des moyens d'accès à l'information et à la documentation, des outils numériques, de la conduite de projets individuels et collectifs ainsi que
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215156_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
société HabibConseil.com demandent au tribunal d'annuler la décision du 25 avril 2022 par laquelle France compétences a refusé d'enregistrer son projet de certification " COMDIGITAL Prise en main des outils
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2008719_20220818
18 août 2022
18 août 2022
national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) a rejeté les demandes de versement d'aides concernant des matériels de désherbage mécanique inter rangs (" cadre Rinieri ") et de porte outils
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303945_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
le système « application programming interface bridge », et il existe au moins une société concurrente intervenant sur le même marché, proposant depuis 2021 une solution permettant de synchroniser l’outil
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204409_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 13 juin 2022 par laquelle le président de l'université de Bordeaux a rejeté sa demande d'admission en licence professionnelle d'agronomie " outils
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2206822_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de supports clients, centre de gestion et outil de la relation clients " de l'Agence des systèmes d'information partagés en Santé (l'ASIP Santé), devenue l'Agence du numérique en Santé (l'ANS).
Source officielle1ère chambre
DTA_2100882_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ainsi, dès lors que cette activité d'hivernage concerne également, un entretien et des réparations mobilisant l'usage d'outils et de matériels industriels, eu égard à l'ensemble de ces éléments, la société
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502455_20250227
27 février 2025
27 février 2025
justice administrative, de suspendre la procédure engagée par la société publique locale Cévennes d'Ardèche en vue de l'attribution d'un marché ayant pour objet la création de contenus vélos pour les outils
Source officielle1ère chambre
DTA_2516456_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
réside en France chez sa tante qui assure entièrement ses besoins matériels et sa subsistance, ce qui lui permet de vivre dans des conditions dignes et sécurisées, que, titulaire d’un diplôme en « outils
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512468_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A... a déposé devant le tribunal administratif de Grenoble, au moyen du téléservice Télérecours Citoyens, une requête et des mémoires générés avec un outil dit d’intelligence artificielle, dont le contenu
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207066_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
le niveau d'élèves, sans prendre en compte leur situation ni leur progression, certains étant en situation de handicap nécessitant des tâches simplifiées ; - la prescription de formalisation d'un outil
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2307873_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Il doit tenir compte de l'objet du service, du degré de complexité des démarches administratives en cause et de leurs conséquences pour les intéressés, des caractéristiques de l'outil numérique mis en
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201752_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Il résulte de l'instruction que la société Flodim a travaillé au développement d'un outil permettant le " dimensionnement des cavités par mesure de distance infrarouge ".
Source officiellePage 5 sur 163