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131 résultats pour « Guillaume RICHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2209493_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Mecquenem, - et les observations de Me Guillaume

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201909_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101151_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203079_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200186_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104010_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103703_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2501699_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Richard-Rendolet ; - et les observations de Me Guillaume, avocate, pour M. A, qui déclare retirer le moyen tiré de l'incompétence de la signataire de la décision et de l'arrêté attaqués.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200643_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me de Lamarlière, substituant Me Verague, représentant les requérantes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102077_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Borderie, substituant Me Bluche et représentant la société C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202240_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200043_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Mme B, pour l'EARL d'Angivillers, - les observations de Mme A, représentant la région Hauts-de-France

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103857_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006292_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M. Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2305439_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - et les observations de Me Guillaume pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102529_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hakes, représentant C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103685_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Teston, substituant Me Bracq, représentant la communauté de communes des Deux Vallées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103062_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102889_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Richard, premier conseiller, M. Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. L'assesseur le plus ancien, Signé J.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2400567_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Rifflard, conseiller, en application des dispositions des articles L. 732-8 et L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, et de l'article R. 776-15 du code de justice

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RICHARD, Guillaume, Henri, Jérôme, Bernard, RICHARD

SIREN 898590021Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

12/08/2026

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Créations

RICHARD, Guillaume, Patrick, Camille

SIREN 841869142Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

31/07/2026

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Créations

TENDRON, François-Guillaume, Florian, Richard

SIREN 889189932Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

23/06/2026

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Radiations

RICHARD, Guillaume, Patrick, Camille

SIREN 841869142Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

17/04/2026

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Créations

PRIGENT, Guillaume, Richard

SIREN 452834575Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

17/04/2026

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