Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2002215_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
C ont été chiffrés par l'expert à la somme de 5 350 euros, correspondant au coût des travaux d'enlèvement des produits rémanents de la coupe de bois et des souches d'arbres calcinées du fait d'un incendie
Source officielle1ère chambre
DTA_2402542_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Mme E D, ressortissante nigériane née le 23 octobre 1992 à Calabar (Nigeria), est entrée irrégulièrement en France le 12 septembre 2022 selon ses déclarations.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304212_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
vasculaires et de la nécessité d'opérer en équipe avec un chirurgien vasculaire en raison des risques connus lors de reprise par voie antérieure après abord rétro-péritonéal et de l'existence d'artères calcifiées
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2417812_20250212
12 février 2025
12 février 2025
au niveau de la dalle Jussieu, le long des façades des barres et des rotondes, ainsi que dans les amphithéâtres 24 et 34 ; . le faux plafond et le flocage détérioré par des traces d'humidité et de calcite
Source officielle2ème chambre
DTA_2201500_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En troisième lieu, s’agissant du voyage à Mayotte en octobre 2019, la SARL IFR ne démontre as que sa gérante y aurait rencontré des artenaires tels qu’O CALIA en lien avec son activité de formation
Source officielle1ère chambre
DTA_2200105_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
de ce parking, qui étaient librement accessibles à la clientèle, mais qu'à compter de la fin de l'année 2020, compte tenu de désordres affectant le plafond du deuxième étage par lequel des coulures calcites
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100362_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
L'expert a également constaté la présence de fissures, dont certaines sont calcifiées ou présentent des traces d'humidité sur les voiles extérieurs du réservoir.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2315748_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le responsable du service, alerté par les agents de la déchetterie, s’est rendu sur les lieux aux alentours de 17 heures et a constaté que le caisson en bois du véhicule en cause était calciné sur la moitié
Source officielle5ème chambre
DTA_2303305_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
graves que celles auxquelles le patient, bien que faiblement symptomatique, était exposé de manière suffisamment probable en l’absence de traitement, du fait de la maladie aortique sur bicuspidie calcifiée
Source officielle1ère chambre
DTA_2312074_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que dès le 24 avril 2023, la société Kuehne+Nagel a avisé le CSE central que le transfert de la prestation logistique pour les produits de la société Cabaia était envisagé
Source officielle1ère Chambre
DTA_1600927_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
l'issue de laquelle la collectivité a adressé à la requérante une correspondance dont il ressort que " dans le cadre d'un groupe de travail commun composé de deux élus, de l'administration, du cabinet Calia
Source officielle1ère Chambre
DTA_1700401_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
l'issue de laquelle la collectivité a adressé à la requérante une correspondance dont il ressort que " dans le cadre d'un groupe de travail commun composé de deux élus, de l'administration, du cabinet Calia
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511276_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
intérêt collectif de la profession ; il s’est engagé activement pour garantir la prise en charge des besoins fondamentaux des personnes exilées par le prisme de l’accès au droit et à la justice en Calaisie
Source officiellePage 5 sur 5