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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2400439_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2024. La rapporteure, C.
Source officielle3ème chambre
DTA_2404341_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, C.
Source officielle3ème chambre
DTA_2500930_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. La rapporteure, C.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501214_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Boissy, président, - Mme Desseix, première conseillère, - Mme Bois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. La rapporteure, C.
Source officielle7ème chambre
DTA_2108904_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
maison individuelle sur une parcelle cadastrée section AK n° 83 située 25 avenue Louis Walle (Boissy-Saint-Léger) ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Boissy-Saint-Léger et de une somme de 2
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206036_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B M'Boussi dans un délai de deux mois. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512528_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2025, l’association La Boisnière a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2512530_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2025, l’association La Boisnière déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001980_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
E appartenait à la commune de Boissise-la-Bertrand.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2211996_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) de Boissy et M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2506911_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Article 4 : Les conclusions présentées par la commune de Boussières-en-Cambrésis au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304541_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A..., et les observations de Me Coque pour Mme Boissy et de Me d’Albenas pour la commune de Rochefort du Gard.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208728_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
d'Anglas à Annonay (01700), un état descriptif et qualitatif des immeubles et de la voirie situés à proximité du projet de désamiantage et de démolition de plusieurs immeubles situés sur l'îlot Boissy
Source officielle1ère chambre
DTA_2401131_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Me Dubersten, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision du 20 février 2024 par laquelle le président de la communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401555_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
être prévus au dossier de déclaration préalable ; - des arbres ont été supprimés sans que cela ne soit prévu au dossier de déclaration préalable ; - des marches ont été ajoutées pour accéder aux boitiers
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2303175_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est ainsi établi que Madame A occupe sans droit ni titre un logement de la résidence de Boissy-Saint-Léger depuis le 31 août 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401005_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
d’une psychologue du travail, qui font état d’une affectation sur le site de Boissy-L’Aillerie.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305953_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société Boissy Epone Invest Hôtels exploite, sous l’enseigne Première Classe, un hôtel situé à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) et a été assujettie à des cotisations de
Source officielle3ème chambre
DTA_2306334_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Considérant ce qui suit : La société Boissy Epone Invest Hôtels exploite, sous l’enseigne Première Classe, un hôtel situé à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne) et a été assujettie à des cotisations de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105452_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Mais la seule circonstance que la totalité de l'emprise de cet espace boisé classé ne soit pas constituée d'un boisement ou qu'une partie actuellement boisée ne soit pas incorporée à l'espace classé n'est
Source officiellePage 5 sur 363