CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 814 résultats pour « Berny »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2106549_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2601769_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

de la Bernerie-en-Retz ; Il soutient que : une demande écrite a été adressée à la commune de La-Bernerie-en-Retz sollicitant l’autorisation d’abattage d’un arbre situé en limite de sa propriété et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505912_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

La communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry n’était, ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400465_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Par un courrier du 25 septembre 2023 reçu par la communauté de communes des Terres du Haut Berry le 27 septembre 2023, Mme A... a formé un recours gracieux contre cette délibération.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508368_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302361_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104114_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

La communauté de communes Terres du Haut Berry, alors dénommée communauté de communes en Terres vives, a souhaité aménager la ZAC de Bois Blanc sur la commune de Quantilly.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302108_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

A C comme conseillers municipaux de la commune de Berry-au-Bac (Aisne), proclamés élus à l'issue des opérations électorales qui se sont déroulées le 18 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2402625_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

dernier le versement à Me Berry de la somme de 1000 hors taxes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204330_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 5 avril 2022, la commune des Herbiers, représentée par Me Kimboo demande au tribunal : de condamner solidairement les sociétés Renault Trucks SAS et Bernis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207492_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Il retient par ailleurs un objectif de densité minimale de 15 logements par hectare, pour ce qui est de la commune de La Bernerie-en-Retz.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2409842_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

l'aide juridique, sous réserve que Me Berry renonce à la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305702_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2207968_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

, sous réserve de l'admission définitive de Mme D à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Berry à la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2203431_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

B A doit être regardé comme formant opposition à la contrainte décernée le 24 octobre 2022 par la caisse de mutualité sociale agricole Berry Touraine pour le recouvrement d'un indu de prime d'activité

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405324_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

le versement à Me Berry de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2600091_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Gros, juge des référés ; - les observations de Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2200370_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

M'Benny a été invité à produire, dans un délai de quinze jours, une copie de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2203811_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2022, Mme B, représentée par Me Berry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 mai 2022 par laquelle l'OFII indique avoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2405122_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

le versement à Me Berry de la somme de 800 euros hors taxes.

Source officielle

Page 5 sur 91

← PrécédentSuivant →