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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2302223_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Si ce secteur comporte cinq segments, il ressort des pièces du dossier que le site de Schiltigheim opérait sur les segments de l’immunohématologie et des systèmes cliniques dédiés au contrôle du diabète
Source officielle3ème chambre
DTA_2301031_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
de la limite communale de Bouzancourt à la limite communale de Doulevant-le-Château, sans prendre en considération les travaux d’entretien effectués par les propriétaires des parcelles longeant le segment
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305474_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Si ce secteur comporte cinq segments, il ressort des pièces du dossier que le site de Schiltigheim opérait sur les segments de l’immunohématologie et des systèmes cliniques dédiés au contrôle du diabète
Source officielleChambre 1
DTA_2100342_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
droit, le préfet ayant uniquement recherché, pour déterminer le bénéficiaire des droits au paiement, l'exploitant effectif des parcelles litigieuses, en application du critère obsolète de " mise en semence
Source officielleChambre 1
DTA_2202456_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
droit, le préfet ayant uniquement recherché, pour déterminer le bénéficiaire des droits au paiement, l'exploitant effectif des parcelles litigieuses, en application du critère obsolète de " mise en semence
Source officielle2ème chambre
DTA_2201755_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
L'alignement est représenté sur le plan figurant en annexe du procès-verbal par deux segments.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300407_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
projet, / la hauteur de référence est définie au regard des hauteurs de constructions environnantes, non compris les constructions (hors d’échelle) localisées sur le même côté de la voie et sur un segment
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503396_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
C B, représenté par Me Semana, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2025 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504958_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier, comme des écritures de l'intéressée, qu'elle a été logée, avec ses enfants, dans un lieu d'hébergement géré pour le compte de la mairie de Séméac, par l'association
Source officielle4ème chambre
DTA_2500418_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
De plus, l'Institut Agro justifie avoir, par une convention, mis à disposition la parcelle BX 48, sur laquelle se situe la " maison Dymon ", au groupe d'études et de contrôle des variétés et des semences
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302481_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
de prononcer la réduction du montant de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 dans les rôles de la commune de La Séauve-sur-Semène
Source officielle1ère chambre
DTA_2002559_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
par laquelle le préfet de l'Aube a suspendu, jusqu'au 31 octobre 2019, l'utilisation du passeport phytosanitaire européen pour tous les végétaux sensibles au virus de la sharka, à l'exception des semences
Source officielleJU2
DTA_2101918_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il est constant que ce groupe, qui ne répond pas au statut de coopérative agricole, est spécialisé dans le négoce de céréales, semences et aliments pour le bétail, activités qui ne sont pas de celles qui
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402447_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Une nouvelle fuite est survenue au même endroit et a fait l’objet d’une intervention le 29 février 2024, avant le constat d’une autre fuite, le 3 mai 2024, sur le même segment.
Source officielle6ème chambre
DTA_1905567_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 30 janvier 2020, 5 mars 2021 et 26 avril 2021, la société d'économie mixte pour les évènements cannois (SEMEC) conclut au rejet de la requête et demande qu'une
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005930_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que la SARL Nicolas le jardinier exerce principalement une activité d'achat et de revente de produits de l'horticulture, de l'arboriculture, de mobilier, de semences, de produits
Source officielle1ère chambre
DTA_2004096_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ainsi, lorsque la demande porte comme en l'espèce, sur des lésions multiplies affectant des segments de membres associés à une même fonction, ainsi que l'indique l'expert désigné par le tribunal administratif
Source officielle3ème chambre
DTA_2301030_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
que les bords de la rivière étaient entretenus par Mme B... au droit de sa propriété et que le syndicat mixte du bassin de la Marne et de ses affluents n’a réalisé aucune opération d’entretien sur ce segment
Source officielle3ème chambre
DTA_2005158_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Si la société Prosécurité Formation soutient que la rue Hoche, qui est une rue dont un segment constitue l'une des bordures du quartier prioritaire " Pierre et Marie Curie " à Ivry-sur-Seine, doit être
Source officielle2ème chambre
DTA_2401993_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
B... produit pour tout document médical datant de 1983, un examen échographique obstétrical du 24 février 1983 mentionnant notamment « à noter au niveau du segment inférieur une image de membrane individualisée
Source officiellePage 4 sur 24