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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2300979_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que, dans le cadre de la construction de l'école Rose Nelson, la société GTM Guadeloupe a été désignée titulaire des lots n° 2 (gros-œuvre, couverture, menuiserie, faux plafond
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000829_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
A F a été recruté par contrat à durée déterminée en qualité de professeur d'éducation physique et sportive pour assurer à temps complet un service d'enseignement au collège Nelson Mandela de Noé pour la
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2305285_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
l'article 3 de la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, de l'article 10 du pacte international relatif aux droits civils, aux articles 50 et 52 des " règles Nelson
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110982_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
B A, demeurant 25 boulevard Nelson Madiba Mandela à Cayenne (97300), ayant pour avocat Me Bidegainberry, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de prononcer
Source officielle3ème chambre
DTA_2107732_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
l'année universitaire 2021-2022 d'un montant de 1 707 euros, correspondant à l'échelon 1, dès lors qu'elle envisageait de s'inscrire en première année de brevet de technicien supérieur (BTS) au lycée Nelson
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2101884_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
totale de la cotisation de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mise à sa charge au titre de l’année 2016 pour un montant de 211 927 euros à raison des locaux dont elle est propriétaire sis avenue Nelson
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2304492_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Mme B..., adjointe technique territorial des établissements d’enseignement exerçant les fonctions d’agente d’accueil logée au collège Nelson Mandela du Blanc-Mesnil s’est vu infliger le 25 janvier 2023
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2204167_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, assistante sociale affectée au collège Nelson Mandela d'Elbeuf puis au collège Jacques Monod du Havre, a saisi la rectrice de la région académique Normandie
Source officielle7ème chambre
DTA_2109210_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
s'est opposé à la déclaration préalable qu'elle a déposée pour l'installation d'une station relais de radiotéléphonie mobile composée de six antennes relais sur le toit d'un immeuble situé 43, avenue Nelson
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317772_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
la ministre de la culture, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert, en présence de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris (ENSBA), et au contradictoire de la société Nepsen
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400980_20240213
13 février 2024
13 février 2024
C a déclaré être domicilié 5 allée Nelson Mandela à Clichy-sous-Bois.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400161_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A, titulaire de la fonction publique territoriale depuis décembre 1999 et chef de cuisine au sein de l'établissement Nelson Mandela à Sorbiers, est employé par la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2300112_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Sur la demande de mise hors de cause de la société Gan assurance et de la société Nel'Sol: 7.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2001620_20220825
25 août 2022
25 août 2022
a été retourné avec la mention " Destinataire inconnu à l'adresse ", a été envoyé à l'adresse de l'intéressé figurant dans le fichier " système d'immatriculation des véhicules ", à savoir au 35 rue Nelson
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300393_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
La maîtrise d’œuvre a été confiée à la SARL Sandrine Nicolas et Associés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1500771_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
A a été relogé le 15 avril 2016 dans un logement de type T1, situé au 13 rue Nélaton à Puteaux, correspondant à ses besoins et capacités. Ces observations ont été communiquées à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103804_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
CDAPH) de l'Hérault, son fils a été privé d'une prise en charge pluridisciplinaire pendant une période de plus de cinq années ; - en outre, son fils n'est plus accueilli au sein de l'école primaire Nelson
Source officielle2ème chambre
DTA_2301499_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
24 janvier 2023 par laquelle le président de la communauté urbaine Limoges Métropole a refusé d'engager la procédure de transfert d'office des espaces communs du lotissement " Mas Batin ", situé rue Nelson
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501440_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vesoul, Nevers, Beaune, Cosne-Cours sur-Loire, Dole, Lons-le-Saunier, Montbard et Saint-Claude ; - de concepteur designer UI sur les sites de Belfort, Vesoul, Dijon, Sens (17 rue de Sancey et 3 rue Nelson
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007301_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Mme B, professeure certifiée d'espagnol affectée au lycée Nelson Mandela à Nantes, a sollicité un allégement de service pour raison de santé au titre de l'année scolaire 2020-2021.
Source officiellePage 4 sur 196