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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2101056_20240213
13 février 2024
13 février 2024
et de secours (SDIS) de Thônes qui l'a transporté jusqu'à l'hôpital d'Annecy dans lequel il a subi une réduction orthopédique de sa fracture de l'épaule avant d'être rapatrié jusqu'à un hôpital de Manchester
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2504004_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A..., représentée par Me Mainneret, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 11 décembre 2025 par lequel le préfet de la Marne l’a obligée à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
Source officielle7ème Chambre
DTA_2003631_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Le 18 juin 2018, un manométrie ano-rectale a confirmé qu'elle présentait un score fonctionnel d'incontinence fécale important, malgré les séances de rééducation.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203228_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il se prévaut de la scolarisation en France de ses deux premières filles et de la participation active de l'une d'elles aux entrainements et aux compétitions sportives de l'association des majorettes de
Source officielle6ème chambre
DTA_2105870_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
regrouper les activités de production de PRV, dans leur majorité, sur le site de Cluj, en Roumanie, et à assurer la production de produits spéciaux qui ne peuvent être réalisés à Cluj sur le site de Manchester
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2304096_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
rapport justifiant la carté et la bonne lisibilité des résultats et de leur interprétation, la description des moyens humains et matériels dédiés au marché ainsi que le mode opératoire des poses de manchettes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102456_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
travaux de reprise, consistant, pour les soudures, en la dépose et le remplacement des portions de tuyauteries les plus défectueuses et l'assemblage de nouvelle brides inox ou en la mise en place de manchettes
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2306105_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
A E D, domicilié 5 avenue du Général Malleret, 94140 Alfortville, représenté F Me Broisin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210984_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
elle n'est pas responsable du désordre lié aux fuites de canalisation ; - à titre subsidiaire, le CCAS est responsable d'un défaut de surveillance d'état des réseaux, notamment du contrôle des manchettes
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001181_20240215
15 février 2024
15 février 2024
a répondu avoir informé oralement Mme A de la voie basse, et l'expert précise que cette dernière n'a pas contesté ; l'expert a relevé en outre que figure la mention AVB (Accord Voie Basse) sur la manchette
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304451_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 août 2023, la société Malleret Cornède Ménard (MCM Architectes), représentée par Me Pierre Cailloce, demande au tribunal : 1°)
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100492_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Il résulte de l'instruction que la prise en charge préopératoire n'a pas été conforme dès lors qu'une ph-métrie et une manométrie auraient dû être mises en œuvre dans un cas tel que celui de la victime
Source officielle1ère chambre
DTA_2003057_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 9 avril 2021, La SAS BorgWarner France, venant aux droits de la SAS Delphi France, représentée par Me Le Manchec, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle5ème Chambre
DTA_1904726_20230214
14 février 2023
14 février 2023
travaux pour mettre fin aux désordres n'ont toujours pas été réalisés ; les travaux entrepris n'ont pas permis de réparer les deux canalisations ; les travaux de réhabilitation de canalisation par manchette
Source officielle3ème chambre
DTA_1903168_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Martha, rapporteur public, - les observations de Me Maigret, représentant Mme B... et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2025363_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Il produit un devis daté du 8 février 2019 portant sur un fauteuil roulant, une manchette confort, un siège anatomique, un appui tête et une rampe télescopique, pour un montant de 4 139,14 euros.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2016694_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
linéaire et le bordereau de prix précisait, s'agissant du prix relatif au tirants d'ancrage, qu'il comprenait l'équipement du forage avec l'armature du tirant dont le remplissage au coulis du tube à manchettes
Source officielle6ème chambre
DTA_1801954_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
en outre l'indemnisation des frais de déplacement qu'elle a engagés en 2014 en raison de consultations avec le docteur E, à Rouen, les 14 mai, 26 juin, 27 juillet et 15 décembre et d'un examen de manométrie
Source officielle8ème chambre
DTA_1900592_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Démontage et remontage de la manchette témoin 512,64 euros6. Remplacement des chaudières détériorées et du vase d'expansion d'origine 33 303,60 eurosTotal TTC 50 774,27 euros 78.
Source officiellePage 4 sur 4