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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2106258_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la SAS Kervilly. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107040_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Babski, rapporteur public, - les observations de Me Begel, représentant la société Le Vivier, - les observations de Me Macagno, représentant la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100305_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Sauzon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006850_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

S'agissant des autres confiseries et macarons, le service a retenu les prix de vente indiqués par Mme A et il a admis des pertes correspondant à la moitié des articles revendus.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100658_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Cet arrêté prévoit toutefois, à l'article 3, une dérogation pour les riverains et les véhicules autorisés disposant d'une vignette ou d'un macaron délivré par la commune.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004403_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Concarneau. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201314_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

En l'espèce, le rapport de présentation identifie les quartiers des Macarons et Ile Verte comme étant un secteur de centre de vie secondaire de la commune de Valbonne Sophia-Antipolis bénéficiant de l'ensemble

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002809_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Vennéguès, rapporteur public ; - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Fouesnant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102124_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A C, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Pont-Scorff. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2404448_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

d'évaluation qui s'est tenu le 2 avril 2024, le requérant a présenté un extrait du registre de transcription daté du 6 avril 2022 et un jugement supplétif du tribunal de première instance de Conakry III - Mafano

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2402780_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

représentant la société Free mobile, qui reprend les mêmes termes que les écritures qu'il développe en insistant sur l'absence de risque pour la sécurité publique du projet ; - les observations de Me Maccario

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303290_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Aubry ; - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macagno, représentant la société Ovalie et autres, de Me Niang, représentant la commune d’Arcangues, et

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003091_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Meurdra, substituant la SELARL Saout et Galia, représentant M. et Mme D d'Herblais et autre, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903531_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Côte d'Azur Habitat a fait procéder à la démolition des bâtiments HLM de la résidence Pasteur dont le bâtiment 3 était mitoyen de la copropriété Heraclée située au 22 voie romaine et au 14 à 18 rue Maccario

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303289_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Aubry ; - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macagno, représentant la société Ovalie et autres, de Me Niang, représentant la commune d’Arcangues, et de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100891_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Rostrenen. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303014_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Aubry ; - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Macagno, représentant la société Ovalie et autres, de Me Niang, représentant la commune d’Arcangues, et de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004104_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

A, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Plouvorn. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 24 novembre 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003404_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

D, élève avocat, en présence de Me Maccario, la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Crozon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2001996_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

rendus mensuels des sociétés luxembourgeoises ne rendent compte d'aucune activité économique et se bornent à évoquer des projets de prospection, notamment un projet de développement d'une franchise de macarons

Source officielle

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