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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305338_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
service justifie qu'un contrat à durée indéterminée n'ait pas été proposé à la requérante compte tenu de l'avis défavorable du chef d'établissement tenant aux difficultés relationnelles, à des sautes d'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208393_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La seconde expertise diligentée par le tribunal et rendue le 19 mai 2023 fixe la consolidation au 28 mars 2023 en raison de fluctuations de l'humeur avec " de grosses aggravations " et porte le taux de
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2404727_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
l'année 2023 ; elle est arrêtée depuis le 2 mai 2024 ; - ses conditions de travail se sont dégradées à compter de l'année 2022 et surtout depuis le début de l'année 2024 ; elle subit des changements d'humeur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401227_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Les certificats médicaux qu’elle produit, qui évoquent un trouble anxiodépressif et un trouble de l’humeur ainsi qu’un suivi depuis juillet 2016 dans cet établissement, sans se prononcer sur le diagnostic
Source officielle9ème chambre
DTA_2010133_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
La requérante a développé à compter du début d'année 2019 un syndrome dépressif, se traduisant notamment par de l'insomnie, de l'asthénie, une tristesse de l'humeur et des idées suicidaires, constaté par
Source officielle4ème chambre
DTA_2203228_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il décrit des troubles de l'humeur, des cauchemars répétitifs, ainsi que des crises de panique et des reviviscences de souvenirs traumatiques vécus en Angola et soutient ressentir, parfois, des envies
Source officielle2ème chambre
DTA_2103126_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
septembre 2018, la commune lui a finalement attribué, par arrêté du 31 décembre 2019, une allocation temporaire d'invalidité, à compter du 2 mars 2018, au taux rémunéré de 10% pour les troubles de l'humeur
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2515418_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
débats, d’une part, une attestation, délivrée le 3 juillet 2025, à sa demande, par un psychologue et une infirmière qui indiquent qu’il présente une symptomatologie psycho-traumatique compliquée, une humeur
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2303657_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Elle soutient que : - les fonctions d'accueil téléphonique du service clients qu'elle exerçait impactaient de manière importante son humeur et sa capacité à se concentrer ; la reconnaissance de la qualité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213636_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
leur garde, étant atteinte d'un diabète, d'hypertension et de troubles de vision ; cette situation entraîne des troubles psychologiques chez ses filles, B présentant une anxiété de séparation avec humeur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208755_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
l'Association La vie active que le requérant présente d'importants troubles du sommeil avec la présence de réveils associés à des cauchemars, des confusions mentales, un état de stress intense, une humeur
Source officielleChambre 2
DTA_2200785_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
produit une attestation de Mme D, au timbre de la Croix-Rouge Française, évoquant le bénévolat du requérant pour la distribution de l' aide alimentaire, et faisant état de son sourire et de sa bonne humeur
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2319785_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Toutefois, les éléments produits par le requérant et notamment du certificat médical établi le 4 septembre 2023 faisant état d'un " trouble de l'humeur complexe dans un contexte post-traumatique, associé
Source officielle5ème chambre
DTA_2411412_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Billandon, vice-présidente ; - et les observations de Me Huloux, substituant Me Carrillo Cruz, pour M. B.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510199_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
produit, à l’appui de ce moyen, qu’un certificat médical attestant que l’intéressé est suivi depuis le 19 août 2024 pour des troubles psychiatriques caractérisés par des insomnies et des cauchemars, une humeur
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2606333_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représentée par Me Huloux, demande au juge des référés, statuant par application de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer
Source officielle6ème chambre
DTA_2309665_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
, et que la prescription d’un antidépresseur de posologie moyenne le 12 juillet 2019, soit seulement 5 jours avant sa sortie, était trop récente, voire inadaptée, pour pouvoir avoir une action sur l’humeur
Source officielleJuge unique chambre 2
DTA_2306716_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
L’état de santé de Mme A... était caractérisé, à la date de cette expertise, par « une humeur fluctuante, une fatigue et une souffrance dépressive modérées mais permanentes, véhiculant des affects d’échec
Source officiellePrésident Delage
DTA_2306358_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Il est constant que Mme A souffre de plusieurs pathologies comme une coxalgie et une coxarthrose du côté gauche, des troubles de l'humeur ainsi qu'un emphysème et qu'elle s'est vu reconnaitre un taux d'incapacité
Source officielle1ère chambre
DTA_2201358_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
B, décrivent une importante dégradation de l'ambiance de travail liée à son comportement professionnel, en raison de reproches, propos blessants et dénigrants, changements d'humeur et remarques sexistes
Source officiellePage 4 sur 23