CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 079 résultats pour « Dufresnes-Castets »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème Chambre

DTA_2413943_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dufresne, premier conseiller, M. Gillier, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. La présidente-rapporteure, signé E.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500413_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. M. B... C..., ressortissant brésilien, né le 3 mars 1996, est entré sur le territoire français le 28 septembre 2016.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500463_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Dufresne ; - et les observations de Me Bahic substituant Me Rochiccioli, représentant Mme B... épouse C....

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2501262_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Jacquelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416363_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Dufresne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416542_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2026. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416543_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Dufresne, - et les observations de Me Fazolo pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416658_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Dufresne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2416754_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dufresne ; - et les observations de Me Robin qui se substitue à Me Thomas, pour représenter Mme B... C... épouse A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2414047_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2225932_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

AR H, représentés par Me Dufresne-Castets et Me Repolt, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 100 euros soit mise à la charge de la société PSA Automobiles, au bénéfice de chacun d'entre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2517758_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Dufresne, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2521281_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Dufresne, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2521334_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Dufresne, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2505227_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2413364_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 décembre 2025. Le président-rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2505099_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Dufresne. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2607555_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Dufresne, magistrat désigné ; - et les observations de Me Siran, pour M. D...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416158_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Dufresne, premier conseiller, M. Bories, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2025 Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2416303_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Dufresne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 4 sur 254

← PrécédentSuivant →