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971 résultats pour « Champenoire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2200668_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405246_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport G Champenois, - et les observations de Me Hugon, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300218_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205893_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

d'ordonner la suspension de l'arrêté du 6 décembre 2022 par lequel le sous-préfet de Grasse a prononcé pour une durée d'un mois la fermeture de l'établissement qu'elle exploite sous l'enseigne " Le Champenois

Source officielle
TA

JU-1ère chambre

DTA_2303038_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Champenois, première conseillère, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301804_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de Me Proust, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301953_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306004_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Le rapport de Mme Champenois, rapporteure a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306010_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Champenois, première conseillère, Mme Lorrain Mabillon, conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201048_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Le rapport de Mme Champenois, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202065_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2405437_20240913

Administratif

13 septembre 2024

13 septembre 2024

Mme Champenois a présenté son rapport lors de l'audience publique du 12 septembre 2024 à 14 heures 30. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405811_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Le rapport de Mme Champenois a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405993_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Le rapport de Mme Champenois a été entendus au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406408_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403667_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Champenois, première conseillère, Mme Ballanger, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403705_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 22 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvin, présidente, Mme Champenois, première conseillère, Mme Ballanger, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2407412_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300265_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300125_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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