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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2602207_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Breuille a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201631_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant l'accès privatif menant à leur maison d'habitation, sise 10 route du Breuil

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200136_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Breuille, - les observations de Me Lantheaume, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110752_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Breuille, - les conclusions de M. Terme, rapporteur public, - les observations de Me Botton substituant Me Ricouard, représentant le CHI Robert Ballanger. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110962_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Breuille, - les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2314981_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Breuille. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2522104_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le magistrat désigné, Laurent BREUILLE La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2205613_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

complémentaires, enregistrés les 21 juillet 2022, 24 août 2022 et 5 septembre 2022, M. et Mme C, M. et Mme A, et M. et Mme D, demandent au tribunal d'annuler la décision du 22 mars 2022 par laquelle le maire de Breuil-Bois-Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

DTA_2600796_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 16 et 24 février 2026, la société MB Diag, représentée par Me Romero-Breuil, demande au juge des référés, statuant

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F MARTHA

DTA_2300012_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

demandent au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2022 pour un montant de 455 euros, à raison d'un logement meublé situé 15 Le Breuil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304365_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

janvier 2022 ; toutefois, elle a transmis son nouveau titre de séjour à la caisse des allocations familiales pour la période d'octobre 2021 à octobre 2023 ; - elle a loué un appartement situé à Breuil-bois-robert

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2307754_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Breuille, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2111710_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Breuille, - les observations de Me Tsika-Kaya substituant Me Bisalu, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2112327_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Breuille a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2115242_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Breuille, - les conclusions de M. Terme, rapporteur public, - les observations de Me Russo, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110448_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Breuille a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107700_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Breuille, - les observations de Me Cardoso, substituant Me Griolet, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2117155_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Breuille, - les observations de Me Félix, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2117923_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Breuille, - les observations de Me Ibrahim, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2314335_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Breuille. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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