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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2109041_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Elle a été admise au service de néphrologie du centre hospitalier Lyon Sud le 18 juillet 2015, et a quitté ce service le 23 juillet 2015, après une évolution favorable de cette décompensation, mais en
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2102811_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
causes multiples, évaluer les proportions relevant de chacune d'elles ; déterminer la date d'implantation des platanes et à quelle partie incombe leur entretien ; 4°) dire si les dommages sont évolutifs
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502495_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
faire communiquer tous documents utiles à l'accomplissement de sa mission ; entendre tout sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres résultant de ruissellements sur le terrain et leur caractère évolutif
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500297_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
sa mission ; entendre tout sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres, et les dommages constatés ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404073_20240822
22 août 2024
22 août 2024
causes des désordres qui affectent les bâtiments, les réseaux, les équipements publics et les voiries du hameau de Raclaz en lien avec les mouvements de terrains constatés depuis 2021, ainsi que sur l'évolution
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410986_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
décrire les désordres, résultant d'infiltrations d'eau survenues le 27 septembre 2021 et le 7 octobre 2022 ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officielle3ème chambre
DTA_2022407_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
La seule alternative thérapeutique à cette évolution péjorative était la greffe de cornée.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2405021_20250225
25 février 2025
25 février 2025
douleurs abdominales et épigastriques fréquents ainsi que de vomissements ponctuels ; - les suites de cette intervention chirurgicale sont manifestement anomales par rapport à son état antérieur et à l'évolution
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2406350_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Il en va ainsi des troubles, entraînés par un acte médical, survenus chez un patient de manière prématurée, alors même que l'intéressé aurait été exposé à long terme à des troubles identiques par l'évolution
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103500_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
médicalement documentée est sans incidence ; * les critères de gravité et d'anormalité des conséquences de l'acte médical sont remplis au regard de l'état de santé initial de la patiente et de son évolution
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319871_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Elle soutient que : - les fissurations apparues sur les ouvrages en cause sont évolutives et sont susceptibles d'endommager sévèrement les ouvrages en béton et en affectent la structure, dès lors qu'elles
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501497_20260219
19 février 2026
19 février 2026
et invalidante justifiant la reconnaissance d’un taux d’incapacité permanente partielle ; cette évolution n’est pas liée à ses antécédents médicaux ; il est fondé à solliciter auprès du tribunal la
Source officielle7éme chambre
DTA_2301688_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
La SAS Stone Évolution ne conteste au demeurant pas que M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2516378_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
C... a été réadmis au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges et aucune évolution neurologique n’a été constaté.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504557_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
issue du pré-rapport, auquel l’expert a répondu ; - VNF n’a ni participé à la réunion envisagée en vue du chiffrage des travaux, ni assuré la mise en sécurité de l’ouvrage, participant au caractère évolutif
Source officielle5e chambre
DTA_2306471_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Il soutient que : - il est privé du fauteuil roulant électrique dont l’usage lui a été prescrit et l’évolution de sa maladie ne lui permet plus d’utiliser le fauteuil roulant manuel mis à sa disposition
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2102499_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
En outre, l'existence d'un état antérieur, fût-il évolutif, ne permet d'écarter l'imputabilité au service de l'état d'un agent que lorsqu'il apparaît que cet état a déterminé, à lui seul, l'incapacité
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406741_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
mission ; entendre tout sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres, malfaçons et les dommages constatés ; définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411758_20250219
19 février 2025
19 février 2025
; entendre tout sachant ; 3°) examiner et décrire les désordres, malfaçons et les dommages constatés ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2412983_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
constatés sur le fonctionnement de la centrale consécutivement au remplacement des alternateurs de marque NIDEC ; de définir leur nature, leur date d'apparition, leur importance et leur éventuel caractère évolutif
Source officiellePage 3 sur 1180