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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_1804578_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
D, éducateur territorial des activités physiques et sportives au sein de la commune de Nantes, exerçait ses fonctions à la piscine Jules Verne avant d'être affecté à la piscine Léo Lagrange à compter du
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2204540_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 15 juin 2022 et les 19 et 27 juillet 2022, la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse, représentée par Me Verne
Source officielle7ème Chambre
DTA_1707222_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il est constant que la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire-Atlantique est représentée G Me Meunier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201387_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Rémy, rapporteur public, - et les observations de Me Blanquet, substituant Me Bourgin, représentant Mme A, et de Me Dairien, représentant le centre hospitalier Bretagne-Atlantique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311478_20230804
4 août 2023
4 août 2023
K Z et Mme R AA demeurant 12 rue Emmanuel Lebert à Rezé (44400) ; * la SCI Saphir domiciliée c/o Expansion Atlantique Ouest, 8 Avenue des Jades à Nantes (44300) * M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405154_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
de construire portant sur la construction d'un bâtiment de 19 logements et d'un commerce, sur les parcelles cadastrées section AM nos 137, 723, 725, 744, 745, 747 et 748, situées au 17-19, rue Jules Verne
Source officielle4ème chambre
DTA_2201095_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Il résulte de l'instruction que les services de la préfecture ont réalisé en 2020 un " Atlas Girondin " ayant pour objet notamment d'offrir une vision de la Gironde dans les thématiques d'intervention
Source officielle4ème chambre
DTA_2004833_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
règlement (CE) n° 218/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif à la communication de statistiques sur les captures nominales des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2225859_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Elle couvre l'ensemble du territoire des départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, des Pyrénées-Atlantiques, des Hautes-Pyrénées et des Pyrénées-Orientales.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305301_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
suspension de l'exécution de l'arrêté n° PC 085 191 21 Y0315 du 8 août 2022 par lequel le maire de la commune de la Roche-sur-Yon a accordé un permis de construire à la société Nexity Ir Programmes Atlantique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101335_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 novembre 2021, le directeur départemental des finances publiques des Pyrénées-Atlantiques conclut au non-lieu à statuer partiel à concurrence du dégrèvement accordé et
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300905_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 30 janvier 2023, la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire-Atlantique, agissant pour le compte de la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, déclare s'en
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500378_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
proposé est mécanique ; l'offre de la société TIB n'est à cet égard pas conforme, s'agissant du poids supporté, fixé à 250 kg, quand le vérin proposé ne supporte que 160 kg.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104121_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Accueillie initialement chez un membre de sa famille et scolarisée en classe de 3ème à Châteaubriant (Loire-Atlantique), elle a été prise en charge par le département de Loire-Atlantique en exécution d'un
Source officielle5ème Chambre
DTA_1907648_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le 23 mai 2018, un contrôle des conditions d'intervention de ces salariés détachés a été diligenté par les services de l'inspection du travail de la Loire-Atlantique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004305_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 avril 2021, la société ENEDIS, représentée par Me Maudet, du cabinet Seban Atlantique, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101855_20260212
12 février 2026
12 février 2026
principal, la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties due au titre de l’année 2017 à raison de l’établissement industriel situé rue de l’aviation à Bouguenais (Loire-Atlantique
Source officielle2ème Chambre
DTA_1908204_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
en réparation des préjudices qu'elle a subis en raison de désordres apparus à la suite de travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses de la crèche de la Roseraie, située place Jules Verne
Source officielle1ère chambre
DTA_2201849_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
d'un parcours accrobranche, de la construction d'un chalet d'accueil et d'un local sanitaire ainsi que de l'aménagement d'aires de stationnement sur la parcelle cadastrée section AC n° 414, plage des Vergnes
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2413150_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 décembre 2024 et 18 avril 2025, Grand Bourg Agglomération, représentée par Me Verne, demande, au juge des référés : 1°
Source officiellePage 3 sur 4
ATLAN VERONIQUE AVOCAT
20/03/2026
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ATLAN VERONIQUE AVOCAT
15/03/2026
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ATLAN VERONIQUE AVOCAT, AVA
27/02/2024
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ATLAN VERONIQUE AVOCAT, AVA
03/11/2023
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BOULEVARD 21, BESSERVE, Marie, Christine, Lydie, Véronique, ATLAN
18/10/2022
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