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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2002313_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Pipart, premier conseiller.
Source officielleChambre 1
DTA_2002954_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
délibération du 20 octobre 2020, le conseil municipal a refusé d'accorder à l'association " Les Aristo Cats " une subvention de trente-cinq euros en vue de la réalisation d'une campagne de stérilisation des chats
Source officielle2ème chambre
DTA_2402521_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Cheramy, substituant Me Robbe, représentant la société par actions simplifiée A. Goichot et Fils.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102390_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102391_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102392_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, représentant le CHU de Poitiers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100999_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
l'armée de terre le 1er novembre 2016 pour une durée de cinq ans, a intégré le 9 mars 2017 le 2ème régiment étranger de parachutistes au sein du camp Raffali à Calvi en qualité de tireur de missile anti char
Source officielle2ème chambre
DTA_2400353_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Cheramy, substituant Me Robbe, représentant la société par actions simplifiée A. Goichot et Fils.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002741_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
B, et de Me Dagonat, représentant le CHU de Poitiers. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001085_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
qu'à la suite du courrier électronique adressé le 5 juin 2019 à sa hiérarchie pour l'informer de ce qu'il a fait l'objet d'une tentative d'intimidation de la part d'un agent de l'Office national de la chasse
Source officielle2ème chambre
DTA_2300077_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Supplisson, représentant M. A, et celles de Me Nevers, représentant la SAS Siqocert. Une note en délibéré, présentée pour M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202701_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Thierry, président, M. D et M. A, premiers conseillers. Assistés de Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2023. Le rapporteur, signé T.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200918_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Thierry Bataillard rapporteur public, - et les observations de Me Barberousse représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105424_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, E.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2216798_20250214
14 février 2025
14 février 2025
En l'espèce, il est constant que le projet est situé dans le site inscrit de la Division Théry et nécessitait donc la saisine de l'architecte des bâtiments de France pour avis.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101024_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Lacroix, représentant l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Société nouvelle d'embouteillage et de filtration.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301516_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
compose d'une maison à usage d'habitation et d'un garage d'une surface de 251 m², qui est louée, d'une maison à usage de résidence principale, d'une surface de 267,12 m² en incluant le garage et le chai
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200484_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Les façades seront traitées par un enduit à la chaux. Le socle du bâtiment le sera en teinte ocre tandis que les étages intermédiaires le seront en teinte claire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201184_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Goubeaux, représentant l'EARL Domaine Charton. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102663_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par ailleurs, il résulte de cette délibération que le conseil d'administration confirme l'importance de ce recours, l'habilitation de Me Chartrelle et mandate Patrick Thiery, président, pour représenter
Source officiellePage 3 sur 3
CHASTAING, Elodie, Lucille, Mélina, THIERRY
11/08/2026
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CHASTEL, THIERRY, ALFRED, LOUIS, CHASTEL
07/04/2026
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THIERRY CHASSAGNE AUTOMOBILES
30/09/2025
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Bayard-Chassé, Arthur, Jean, Thierry
15/04/2025
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THIERRY CHASSAGNE AUTOMOBILES
06/04/2025
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