CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 164 résultats pour « Menu-Lejeune »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218517_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2022, la société FROM A COEUR, représentée par Me Menu-Lejeune, Me Locatelli et Me Pillot du cabinet d’avocats FIDAL, doit être

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605096_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

B..., représentée par Me Lejeune, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre à titre provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2304675_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Après avoir convoqué à l'audience publique : - Me Lejeune, - et le préfet de la Seine-Maritime.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513902_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Lejeune, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205740_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2506230_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Lerein renonce à la part contributive de l'Etat.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305156_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clen, président, Mme Cuny, conseillère, Mme Lejeune, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310968_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mai et 17 novembre 2023, la société Alsetex, représentée par Me Menu-Lejeune, Locatelli et Pillot, du cabinet d'avocats Fidal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514932_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

de 1 000 euros à verser à Me Lejeune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520955_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

B..., représentée par Me Lejeune, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304291_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - les conclusions de M. Déderen, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204510_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105808_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2100202_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A B, représenté par Me Etienne Lejeune, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI par laquelle le ministre de l'intérieur a prononcé l'invalidation de son permis de conduire pour solde de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2513973_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

B, représenté par Me Lejeune, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2503019_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

B A, représenté par Me Lejeune, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206700_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : MM.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206970_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Clen, président, Mme Cuny, conseillère, Mme Lejeune, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200747_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202602_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 3 sur 709

← PrécédentSuivant →